sens de l'accord de Cotonou pour n'avoir pas été fabriqués exclusivement à partir de fils provenant de ce pays, condition du bénéfice du traitement tarifaire préférentiel, mais à partir de parties de vêtements

Elle a également déposé auprès de l'INPI, le 1er août 2003, la marque semi-figurative « Palladium » sous le numéro 03 3 239 720 pour des « vêtements et chaussures ». 3.

à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de la société attributaire des lot n° 1 et 2 concernant le marché public portant sur des prestations de location, d'entretien et de lavage de vêtements

a prévenu la gendarmerie que trois individus, cagoulés et vêtus de sombre, venaient de sortir d'un véhicule stationné devant son domicile ; que les militaires ont constaté sur place, à 01 heure 15, la

vidéoprotection situées à l'angle des [Adresse 19] et [Adresse 17] et de l'[Adresse 16] à [Localité 15] a révélé qu'hormis le carrefour, le reste de la chaussée n'était pas éclairé ; qu'à 3 heures 21, un homme vêtu

contrôleurs disposaient non seulement des deux indices déjà relevés d'une activité nocturne dans l'atelier, mais d'un troisième, à savoir l'arrivée d'une personne livrant à cette heure tardive, des vêtements

témoignages recueillis sur le comportement habituel du professeur, qualifié de pervers, qui ne serait intéressé qu'aux jeunes filles de la classe et plus particulièrement à celles qui portaient des vêtements

de l'année 1993 tout en parvenant à créditer son compte bancaire d'une somme de 45 000 francs par versements d'espèces, Christine X... a réglé pour 200 000 francs de dépenses en numéraires (bijoux, vêtements

pas un abus de biens sociaux; "aux motifs que, s'agissant des dépenses diverses, contrairement à ce que soutient la partie civile, Roger Y... a justifié que la plupart d'entre elles (outillages, vêtements

n'avaient pas été restituées à l'office bailleur, mais simplement confiées à un voisin ; que d'ailleurs ce voisin précise que les clefs lui avaient été remises afin qu'il puisse venir chercher les vêtements

de trois ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis ; "aux motifs que, selon les plaintes reçues de la victime, cette dernière a été l'objet d'attouchements sur son sexe, soit par-dessus ses vêtements

usage commercial ; qu'en l'espèce, ayant constaté que le contrat conclu entre elle et la société Apfi emportait le droit pour cette dernière de fabriquer, faire fabriquer, vendre et faire vendre des vêtements

comme elle lui avait dit d'arrêter, il avait répondu que normalement son genre de fille se laissait faire et il avait continué, recommençant les jours suivants en la caressant toujours par-dessus ses vêtements

organisation, caractérisés par le repérage des établissements bancaires en fonction de leur facilité d'accès, des possibilités de fuite et de la proximité de lieux à double issue destinés à changer de vêtements

la salariée diverses sommes, la cour d'appel énonce, avec une ironie déplacée, que « l'adoption complaisante de postures galantes, voire certaines lascives, par l'appelante s'exhibant dans des sous-vêtements

d'instruction ; que les investigations menées, à savoir des analyses génétiques, des enquêtes de voisinages infructueuses, l'exploitation de caméras de vidéosurveillances et des analyses de traces sur les vêtements

ZARA est une célèbre enseigne de prêt à porter du groupe espagnol INDITEX, la société ZARA France étant en charge de la commercialisation des vêtements de la marque ZARA en France, la société INDUSTRIA

    Par une ordonnance du 7 mars 2014, l’ordinateur et des vêtements remis par J.G. aux autorités furent saisis. 47 .