permanentes de répartition quantitative instituées ont prévu l'abaissement des seuils, lorsque la capacité totale est supérieure ou égale à 8 m 3 3 3 Barrages et autres installations destinées à retenir les eaux ou à les stocker

Article Annexe I

—

Respect des dispositions réglementaires en matière de gestion et de collecte des produits phytopharmaceutiques non utilisables (PPNU) et des emballages vides de produits phytopharmaceutiques (EVPP) Les PPNU doivent être identifiés et stockés dans le local

Article Annexe

—

Autorisation de complément de stock de munitions 11.

Article Annexe II

—

organisationnelles) Article 8 (localisation des risques) I de l'article 14 : alinéas 2 (moyen d'alerte des services de secours), 9 (extincteurs) et 12 (matérialisation des emplacements des moyens de lutte contre l'incendie) Article 9 (état des stocks

Article 3

—

hypothèses de conditionnement associées, par catégorie définie en annexe I, présents sur le territoire national, selon des scénarios prospectifs intégrant ceux prévus par le Plan national prévu à l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement ; 3° Les stocks

Article L231-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 93

Code rural (nouveau)

de leurs missions et peuvent recueillir, sur place ou sur convocation, tout renseignement ou toute justification nécessaire aux contrôles ; 5° Ont accès, pour le contrôle des opérations faisant appel à l'informatique, aux logiciels et aux données stockées

Article L441-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

Code de commerce

Seules les situations ayant entraîné des ruptures de stocks peuvent justifier l'application de pénalités logistiques.

Article 4

—

Les caractéristiques de l'eau de la piscine importantes pour la sûreté seront contrôlées régulièrement, notamment sa radioactivité, de façon à déceler les défauts d'étanchéité du gainage des assemblages irradiés stockés.

Article Annexe

—

Stockage et manipulation Le récipient de stockage, ses accessoires et équipements tels que brides, pieds de bacs doit être compatible avec le produit à stocker. 4.11.

Article Annexe Ia

—

Mise à jour des stocks en utilisant les documents et outils de gestion appropriés Conditions d'exercice Moyens et ressources (informatisés ou non) : Cahier des charges Fiches produits Fiches techniques Documents d'approvisionnement (

Article Annexe 2

—

séquence du programme d'essai ; ― volume et concentration moyenne des boues en matière brute, dans la fosse septique et/ou les dispositifs de décantation et stockage ; ― quantité totale de matière sèche produite au cours du programme d'essai (boues stockées

Article M 20

—

caisses au maximum, séparées par des passages entre caisses de deux unités de passage et les sorties réglementaires, réparties sur toutes les façades, peuvent être obturées par des dispositifs escamotables sous une simple poussée ; L'obligation de stocker

Article Annexe I

—

Dispositifs techniques, à savoir tous matériels ou logiciels, spécifiquement conçus pour, sans le consentement des intéressés, accéder aux données informatiques, les enregistrer, les conserver et les transmettre, telles qu'elles sont stockées dans un

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 01 > 97

Code de l'environnement

ainsi que toute espèce végétale utilisée en croisement avec une espèce cultivée dans le cadre de la sélection variétale ; 8° Collection : un ensemble d'échantillons de ressources génétiques prélevés et les informations y afférentes, rassemblés et stockés

Article Annexe

—

Effectuer les ventes et la gestion des stocks et de la caisse Réaliser la vente-conseil de prestations et articles d'une cordonnerie multiservices. Maintenir les approvisionnements d'une cordonnerie multiservices.

Article 223 WX ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 56

Code général des impôts

avant le début du premier exercice au titre duquel l'entité cédante est soumise à un impôt national complémentaire qualifié dans l'Etat ou le territoire dans lequel elle est située, la valeur des actifs acquis à prendre en compte, à l'exception des stocks

Article L542-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 44

Code de l'environnement

radioactifs ultimes en attente d'un stockage sont entreposés dans des installations spécialement aménagées à cet usage ; 3° Après entreposage, les déchets radioactifs ultimes ne pouvant pour des raisons de sûreté nucléaire ou de radioprotection être stockés

Article L124-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 92

Code de commerce

associés les activités suivantes : 1° Fournir en totalité ou en partie à leurs associés les marchandises, denrées ou services, l'équipement et le matériel nécessaires à l'exercice de leur commerce, notamment par la constitution et l'entretien de tout stock

Article Annexe III

—

Conditions de stockage Vérification que les matières stockées en vrac sont séparées des autres matières par un espace minimum de 3 mètres sur le ou les côtés ouverts et qu'une distance minimale de 1 mètre est respectée par rapport aux parois, aux éléments

Article Annexe 61-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

Charges à étaler GROUPE 3 Reprise sur provisions 14 : Provisions réglementées 15 : Provisions pour risques et charges 1688 : Intérêts courus 29 : Provisions pour dépréciation des immobilisations 39 : Provisions pour dépréciation des stocks

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