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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823a
12 janvier 2017
12 janvier 2017
et de la SARL LES RIVES DU SOLEIL III à l'encontre de la SCP [B] ; Vu l'appel de cette décision par la SCI LES RIVES DU SOLEIL et la SARL LES RIVES DU SOLEIL III en date du 18/09/13 et leurs écritures
Source officielle14e chambre
652a31207ed1ea831811265b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SOLEIL D'OR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielle1ère Chambre Civile
677c537b6f491b6d2639459e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Sur les demandes relatives au forage La SCI Soleil levant demande la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bdb
18 septembre 2003
18 septembre 2003
AUTO SOLEIL à payer à la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c1
2 novembre 2011
2 novembre 2011
R.G : 10/03336 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 20 avril 2010 RG : 08.747 ch no SAS ICADE ARCOBA C/ SCI LES CHALETS DU SOLEIL COUR D'APPEL DE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdc4e9d0942e4727fc9ddc9
5 décembre 2018
5 décembre 2018
La société Saveurs du Soleil s'est pourvue en cassation contre cet arrêt.
Source officielleJEXMOBILIER
67a274220a87e48916eb74ba
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Cette saisie a été dénoncée le 8 juillet 2024 à la société SOLEIL LEVANT.
Source officielle8ème chambre
DTA_2407473_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
à la société Ambulances du Soleil ou à la société Axa France pour le compte de son assurée.
Source officielle4e chambre civile
635a21a8c549ea05a7cd2cd2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
En date du 13 décembre 2019, la société Les vérandas du soleil a interjeté appel.
Source officielle2ème chambre
636ca5e26c7633dcd15b394d
5 octobre 2022
5 octobre 2022
La SCI Soleil Yam a cessé de remplir ses obligations au titre des conventions susvisées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
La société «le beau soleil» ne paye pas ses charges de copropriété.
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f574
9 novembre 1998
9 novembre 1998
conducteur de l'engin, cette manoeuvre, banale en elle-même, devait s'avérer dangereuse du fait du manque de visibilité dû tout à la fois à la poussière du chantier et à l'éblouissement des ouvriers par le soleil
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100520
29 mai 2019
29 mai 2019
D... a indiqué qu'il ne se « souven[ait] pas qu'il y ait eu une relecture de l'acte », ce qu'il a confirmé dans une attestation du 18 septembre 2011 mentionnant que « le testament a été immédiatement signé
Source officiellecr
613726a0cd580146774272a0
27 septembre 2005
27 septembre 2005
saisonniers dans le bâtiment, était le domaine d'élection du travail dissimulé ; que son pourvoi en cassation contre l'arrêt du 16 mars 1999 de la cour d'appel de céans venant d'être rejeté, il avait été solennellement
Source officiellecr
éesc/José Y
61372566cd5801467741d626
4 septembre 1995
4 septembre 1995
morale exerçant l'activité de marchand en gros, et la circonstance qu'il n'aurait pas été sommé d'avoir à assister à l'inventaire, ne sauraient vicier le procès-verbal dès lors que, depuis le levé du soleil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300362
25 mai 2023
25 mai 2023
anormaux du voisinage est une forme de responsabilité sans faute ; que la cour d'appel a relevé, d'une part, qu'il résultait de la photographie figurant en page 14 des conclusions des époux [G] que le soleil
Source officielle1ère Chambre A
5fdb4b490bf53e292f48853e
26 mars 2019
26 mars 2019
Sur la qualité de constructeur de la Sarl Cap Soleil Financement : Concernant l'effectivité des travaux réalisés par la Sarl Cap Soleil Financement , il résulte du rapport d'expertise et des pièces
Source officielleciv2
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
61372426cd58014677412e94
24 juin 2004
24 juin 2004
II, la société CTBI, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Terrasses du soleil II, M.
Source officielleChambre sociale
68e894aad8f6cc6d55dd3fe6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La SARL AGENCE SOLEIL, voyant dans les agissements de M.
Source officielle17e chambre
5fdc7c77f76c909fc5e8d6e0
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Il en déduit que la SARL Au Soleil était mal fondée à lui opposer cette période d'essai et que la cour doit dire que la rupture du contrat de travail est à l'initiative de la SARL Au Soleil et doit s'analyser
Source officiellePage 36 sur 309