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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607943689ba5988459c4235b
28 mars 1977
28 mars 1977
SOL AUTREFOIS PARSEME DE TRANCHEES IMPARFAITEMENT COMBLEES, TAVERNIER ET LA SOCIETE CAPI ONT COMMIS UNE ERREUR GROSSIERE DE CONCEPTION ET D'EXECUTION DES FONDATIONS ET QUE TAVERNIER N'A PAS PREVU DE SEMELLES
Source officielleciv1
61372315cd58014677405362
7 juillet 1998
7 juillet 1998
.; de troisième part, qu'aucune précaution, notamment quant au choix des semelles de l'immeuble, n'aurait pu suffire à éviter les graves dommages survenus du fait de cette sécheresse exceptionnelle,
Source officielleciv3
613723f3cd580146774104b0
3 avril 2002
3 avril 2002
Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / du groupement d'intérêt économique (GIE) Ceten Apave, dont le siège est ..., 2 / de la société IMG, dont le siège est ..., 3 / de la société Jacobs Serete
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2401101_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
racinaire, l'écoulement et l'infiltration des eaux pluviales en partie retenues par la haie auparavant, risquent de déstabiliser les sols et s'additionneront à la poussée que peut créer l'ensemble rigide semelle
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305055_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
maire d'Irigny ne s'est pas opposée à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Cellnex France en vue de l'installation d'un pylône de téléphonie mobile sur un terrain situé rue des Selettes
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305072_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
maire d'Irigny ne s'est pas opposée à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Cellnex France en vue de l'installation d'un pylône de téléphonie mobile sur un terrain situé rue des Selettes
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305075_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
maire d'Irigny ne s'est pas opposée à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Cellnex France en vue de l'installation d'un pylône de téléphonie mobile sur un terrain situé rue des Selettes
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521268_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2025, l'association AAVIC Team, représentée par Me Senet, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310312
10 octobre 2019
10 octobre 2019
notamment : "Les découvertes de fondation réalisées par la société ERG les 11 et 15 juin 2015 montrent des fondations peu profondes comprises entre 20 et 40 cm sur l'arrière de la construction, sans semelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300590
19 mai 2016
19 mai 2016
et réalisé entre celui-ci et le pied de ladite semelle, un caniveau étanche pour recueillir les éventuelles arrivées d'eau.
Source officielle10e Chambre
6034a60d70ec979225c6cd3a
27 octobre 2016
27 octobre 2016
[E] de sa demande de prise en charge de la perte de mutuelle, PRÉJUDICES PATRIMONIAUX PERMANENTS : - dépenses de santé futures : . renouvellement des semelles orthopédiques 80 € x 27.515 (euro de
Source officielle3e Chambre A
615e0e1cc25a97f0381f524c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
et réalisé entre celui-ci et le pied de ladite semelle, un caniveau étanche pour recueillir les éventuelles arrivées d'eau.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301197
23 octobre 2013
23 octobre 2013
éléments qui, s'ils permettent de réduire le voile, ne suppléent pas la faiblesse de la largeur de fondation qui est insuffisante pour supporter le poids du sol qui intervient à l'arrière du mur sur la semelle
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-7583
11 juin 2013
11 juin 2013
The husband’s criminal record seemed only to have played a secondary role in the domestic authorities’ decision.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-12915
21 juillet 2020
21 juillet 2020
From the manner in which these criteria were applied, however, it seemed that very few countries regulated this possibility in such a restrictive way as Bulgarian law at the relevant time.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8486a6687f7c904cbaa3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'absence de semelles anti dérapantes expliquent sa chute sur le carrelage au moment de son nettoyage à grande eau.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6834781dc057dee7924
9 mai 2022
9 mai 2022
évidence du raccourcissement de 3 cm n'étant pas sérieusement contestée qui a été constaté lors de l'examen réalisé par le médecin conseil le 24 octobre 2017, la marche étant améliorée par le port d'une semelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200093
28 janvier 2021
28 janvier 2021
d'une mobilisation douloureuse dans tous les mouvements, additionnées entre autres à des douleurs lombaires, à une hernie discale, à de l'arthrose, à des troubles veineux, à la nécessité de porter des semelles
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Semelle mince>> il ne pouvait > comme soutenu par la société WESTON ; Qu'il n'en demeure pas moins qu'à raison du dépôt de modèle, la société WESTON, dont il n'est pas dénié qu'elle vient aux droits
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85608
1 mars 2001
1 mars 2001
A titre d'exemple, un fax du 29 octobre 1997 émanant de la Société BESSON CHAUSSURES rappelait que la semelle CHOCHO Code 957 997 était vendre 15 F le paquet de deux semelles, un autre fax du 20 mai 1997
Source officiellePage 36 sur 185