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826 résultats pour « Rotkop »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6973ab4dcdc6046d4771aec5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

marchepied intégré ou directement dans l'aéronef par les diverses trappes d'accès », nécessitant « une condition physique optimale » « pour se faufiler dans la poutre de queue d'un hélicoptère, sous son rotor

Source officielle

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CA

Chambre 4-1

67820c700f5e5278a7973902

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Par jugement du 19 décembre 2014, le tribunal de commerce de Salon-de-Provence autorisait la cession de l'entreprise à la société par actions simplifiée Rockson Sud Roto Impression qui s'engageait à conserver

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00061

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

démontré, par différents échanges de commerciaux, que les sociétés appelantes s'efforçaient de détourner certains de leurs clients des produits de marque Ferco au profit des produits Maco, Siegenia ou Roto

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01959_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

également que la mesure de réduction en « phase exploitation » Na-R8 qui prévoit l’installation d’un dispositif automatisé de vidéosurveillance en temps réel couplé à un module d’arrêt automatique des rotors

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c08

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Localité 5] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Aurélien BOULANGER, substitué sur l'audience par Me Samuel ROTHOUX

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdc744a9d99b397e9371b18

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

née le [...] à Nogent Le Rotrou, de nationalité française demeurant [...] représentés par Me François C..., de la SCP François C...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00557

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

mille quatre vint quatorze euros) entre le 1er janvier 2002 et le dépôt de bilan de Somag industries, règlements correspondant à des prestations qui n'ont pas abouti (étude et construction d'un four roto

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00097

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

la SA Nataxis Lease ; que le broyeur ne répondant pas à ses attentes, la Sarl A'Tout Bois s'est plainte dans un premier temps auprès du fabricant, par courrier du 11 juin 2010, de l'incapacité des rotors

Source officielle
CA

12e chambre

603245989290647bae284594

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

[R] avec pour principale mission de dire si les désordres affectant les ventilateurs justifiaient le remplacement des rotors et l'engagement des autres dépenses invoquées par la société Aerokart à hauteur

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

5fdcbe031bb25529c5142edd

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

L'effet de poinçonnage induit par le serrage des vis vient percer ce revêtement isolant, met en court circuit l'aimant, la culasse et la plaque rotor.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036b9bb2cdca65a1bc58434

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

par la sortie du guide complémentaire de glissière du tiroir de réduction de puissance de son logement fileté, et que des particules de métal sont venues faire un point dur sur la spirale des deux rotors

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036cda62f79c16c1762afa7

Appel

2 septembre 2015

2 septembre 2015

n'avaient pas été remplacées au mois de juin 2011 ; la liaison poutre de queue-fuselage devait être vérifiée au 14 mars 2012 ; les broches de pâle devaient être graissées le 16 novembre 2011 ; les pâles de rotor

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167374

Admin. suprême

12 septembre 2016

12 septembre 2016

Sur sa radiographie, il est noté ‘ roto-scoliose dont l’ouverture est orientée vers la gauche ’, ‘ diagnostic   : opération de scoliose lombaire ’.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87636

Appel

3 mars 2005

3 mars 2005

similaires étant établie), en invoquant à la fois de prétendus droits intellectuels sur un modèle précis d'arrosoir et des faits non avérés de concurrence déloyale, - que tant le mode de fabrication par "roto-moulage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e48b

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Tecdim ", les entreprises ci-après : - Le réveil républicain, 72 400 La Ferté Bernard, - L'imprimerie la fertoise, 72 400 La Chapelle du Bois, - Copie conforme, 72 400 La Ferté Bernard, - Ag roto feuilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e48e

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Tecdim ", les entreprises ci-après : - Le réveil républicain, 72 400 La Ferté Bernard, - L'imprimerie la fertoise, 72 400 La Chapelle du Bois, - Copie conforme, 72 400 La Ferté Bernard, - Ag roto feuilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e496

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Tecdim ", les entreprises ci-après : - Le réveil républicain, 72 400 La Ferté Bernard, - L'imprimerie la fertoise, 72 400 La Chapelle du Bois, - Copie conforme, 72 400 La Ferté Bernard, - Ag roto feuilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a2

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Tecdim ", les entreprises ci-après : - Le réveil républicain, 72 400 La Ferté Bernard, - L'imprimerie la fertoise, 72 400 La Chapelle du Bois, - Copie conforme, 72 400 La Ferté Bernard, - Ag roto feuilles

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01163_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il en déduit que ces éoliennes, d’une hauteur de 149,4 mètres et qui possèdent un rotor de 170 mètres de diamètre, induiraient une modification significative du paysage quotidien, avec un effet de rideau

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00340_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Si les éoliennes et le prieuré se trouvent en situation de covisibilité depuis la route d'accès à ce dernier, elles restent en partie masquées, seuls leurs rotors dépassant, de sorte que l'atteinte paraît

Source officielle