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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5fb
8 août 2011
8 août 2011
Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891ca
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Monsieur Gilbert Michel C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Sur la rupture du contrat de travail de M Gilbert X... : La lettre de licenciement pour cause économique, adressée à M Gilbert X... le 16 septembre 2003 est rédigée comme suit : "depuis plusieurs années
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603580335c2a67a582a3c8ab
14 avril 2016
14 avril 2016
La société Gilbert Coullier Production a produit plusieurs spectacles de l'humoriste [Y] [N].
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100124
6 février 2008
6 février 2008
Gilbert X... et son frère, Vincent, relativement au règlement des successions de leurs parents ; Attendu que M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2505707_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2505710_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506614_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.
Source officielleciv3
613722eecd5801467740361a
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Gilbert X..., de Me Luc-Thaler, avocat des époux Jacky X..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2405598_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100285
19 mars 2014
19 mars 2014
renvoi après cassation (1ère civ., 18 janvier 2012, pourvoi n° 10-27. 325), que Julie X... est décédée le 17 mars 2003 en laissant pour lui succéder les deux enfants issus de son union avec Michel X..., Gilbert
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00788
22 septembre 2015
22 septembre 2015
C ne fait manifestement pas entrer Gilberte X... dans cette catégorie des investisseurs qualifiés ; qu'au regard de l'objectif poursuivi, à savoir l'acquisition d'un bien immobilier en 1999 au prix de
Source officielle10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007798335
29 juin 1990
29 juin 1990
Y..." de licencier pour motif économique deux de ses salariés ; Considérant enfin que si la société "CDR Gilbert Y..." a embauché des salariés après le licenciement de M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401821_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par un acte enregistré le 22 août 2025, la commune de Sartilly-Baie-Bocage déclare se désister de ses conclusions dirigées contre la société Gilbert Frères.
Source officielle1ère Chambre
660f94eda40f8b0008cb7321
4 avril 2024
4 avril 2024
AS CONSULTING SA [Adresse 2], ABIDJAN COTE D'IVOIRE Représentant : Me Ophélie RAOULT, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME Après avoir sollicité les observations des parties, Attendu que
Source officiellecr
613725fccd580146774220fa
12 septembre 2001
12 septembre 2001
et ne pouvait donc être comprise dans le champ de la convention d'assistance ; de même, il apparaissait qu'aucune assistance commerciale substantielle n'avait existé entre les deux sociétés puisque Gilbert
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
600057eeabba2e6baac45104
13 janvier 2021
13 janvier 2021
légal Élisant domicile au cabinet de la SCP MERMILLON-RAULT [Adresse 5] [Localité 8] Société CGPA agissant en la personne de son représentant légal Élisant domicile au cabinet de la SCP MERMILLON-RAULT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90561
30 mai 2024
30 mai 2024
pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [Y] épouse [D], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [Y] épouse [GW], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008157340
12 mai 2004
12 mai 2004
Gilbert Y sur le site du Mandarom, 3) de l'arrêté du 26 mars 1998 du préfet des Alpes-de-Haute-Provence prescrivant l'inhumation sans délai du corps de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100194
15 février 2012
15 février 2012
Monsieur Gilbert C....
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