Jean-Claude VADAGNIN, conseiller d'éducation, demeurant collège Maurice Ravel, quartier Urdazuri à Saint-Jean-de-Luz (64500) ; M.

cabinet 3 JUGEMENT DE DIVORCE DU 03 AVRIL 2026 Rendu au nom du peuple français par : Sylvie ARBAULT, juge aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne, assistée de Charlotte RAVEL

RAVEL ET LE PRADO. A RAPPROCHER : 12 DECEMBRE 1964, BULL. 1964, V, NO 23, P. 19, ET L'ARRET CITE.

PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M DEDIEU-AVOCAT GENERAL : M LINDON-AVOCATS : MM DESACHE ET RAVEL.

ET AUTRES PRESIDENT : M MAZEAUD, CONSEILLER LE PLUS ANCIEN FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M FRANCK - AVOCAT GENERAL : M TUNC - AVOCATS : MM RAVEL ET BORE A RAPPROCHER : 22 FEVRIER 1965, BULL 1965, I,

RAVEL ET TETRAU.

LEMANISSIER ET RAVEL.

RAVEL ET GEORGES.

MOYEN DOIT ETRE ECARTE; ET ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M COSTA - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCAT : M RAVEL

RAVEL ET GIFFARD.

PRESIDENT : M VIGNERON-RAPPORTEUR : M DUPIN-AVOCAT GENERAL : M LESSELIN-AVOCATS : MM CAIL ET RAVEL.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE a rendu l'rarêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Créations et diffusion Georges X..., société à responsabilité limitée dont le siège social

Frédéric FAVAS, Assesseur salarié, Monsieur Michel DE SAINT AUBAN, Assesseur employeur, assistés de Mme Fabienne RAVAT, greffier, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE Audience publique du 06 Novembre 2025

Frédéric FAVAS, Assesseur salarié, Monsieur Michel DE SAINT AUBAN, Assesseur employeur, assistés de Mme Fabienne RAVAT,greffier, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE Audience publique du 06 Novembre 2025

Frédéric FAVAS, Assesseur salarié, Monsieur Michel DE SAINT AUBAN, Assesseur employeur, assistés de Mme Fabienne RAVAT,greffier, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE Audience publique du 06 Novembre 2025

deux branches : Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 29 mai 1985) d'avoir rejeté la demande de dommages-intérêts qu'elle avait formée contre le docteur X..., motif pris de la rareté

bâtiment même si la société Somma avait strictement respecté les préconisations de reprise faites par le premier expert et que cette sécheresse, survenue en 1989/90, avait un caractère exceptionnel par sa rareté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Palette, dont le siège est rue Charles Marie Ravel, zone industrielle

RAVEL ET LE BRET.

une dérogation de secteur scolaire pour l'entrée en sixième de sa fille en septembre et, d'autre part, d'enjoindre à l'administration de procéder à l'inscription de sa fille au sein du collège Maurice Ravel