appartenant à son père, assuré auprès de la Mutuelle générale française accidents (MGFA) devenue la Mutuelle du Mans, a été blessé le 29 juillet 1981 lors de la collision entre cette motocyclette, alors pilotée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 21 octobre 2002), qu'une motocyclette pilotée

[K] et [Y] ont été engagés, en qualité de pilote de ligne, par la société Air France à compter respectivement du 18 avril 2000 et du 20 août 2007. 3.

[L] a été engagé le 13 janvier 2007 par la société Air Tahiti Nui (la société) en qualité d'officier pilote de ligne OPL Airbus A 340, moyennant un salaire mensuel de base de 600 000 FCP. 2.

[K] estime qu'elle passe le long du pignon au sol de la maison des consorts [S].

Et donc la ligne divisoire sera prolongée en EF, au nu du mur de soubassement du pignon d'origine de la maison Z... ; Ensuite dans le prolongement du mur pignon, il existe une haie de troènes ; Il

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Forlam Clôture Industrie et Grillages Naas par la société Picot

toutes les ouvertures donnant sur son fonds, à savoir les cinq ouvertures percées dans le mur séparatif et l'ouverture réalisée au milieu du mur pignon.

[V] et la société Maisons Pierre ont formé un pourvoi en cassation à l'encontre d'une décision du 7 mai 2024 de la cour d'appel de Paris les ayant condamnés à détruire le mur pignon de leur garage et à

eaux qui s'infiltraient dans le pignon migraient d'autant plus dans la façade arrière que la zone la plus humide se situait à l'angle formé par la façade arrière et le pignon.

cette qualité audit siège montant des réfections [*M X..., la MAF, la société DUNOYER, la MAAF, la société MB PEINTURE et la société UTB à lui rembourser le montant des réfections à exécuter sur le pignon

Boulogne-Billancourt ; qu'un jugement du 2 novembre 2006 a condamné la locataire à payer à son bailleur des dommages-intérêts en réparation du préjudice causé par la sous-location interdite d'un mur pignon

A... ayant édifié une cheminée d'évacuation des gaz brûlés par sa chaudière à proximité du mur pignon d'un pavillon appartenant à des voisins de son immeuble, les époux X..., ceux-ci l'ont assigné pour

Z... soutenait que la panne de l'appareil était imputable à la nuance d'acier choisie pour les pignons et que le mauvais choix d'une "nuance d'acier" peut être facilement réparé, puisqu'il suffit de changer

[H], aux droits et obligations de qui vient la SCP [C]-[X]-[E] (le notaire), la SCI Domaine du Pimont a cédé à Mme [M], veuve [Z], M.

X... a été engagé en 1970 par l'Office de radiodiffusion de télévisions françaises, aux droits duquel vient la société France télévisions, en qualité de pigiste, et exerçait, en dernier lieu, les fonctions

Schamber, Ricour, conseillers, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vallée, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Bruyère, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de la société Pigeon granulats Bretagne, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.