MANIFESTATION ORGANISEE PAR LA CGT DANS UN LOCAL DE L'ENTREPRISE ENTRE 11 HEURES 30 ET 13 HEURES 45, AU COURS DE LAQUELLE AVAIENT ETE DIFFUSEES AU PORTE-VOIX DES INFORMATIONS SYNDICALES ENTRECOUPEES DE MUSIQUE

' Le coffret 'Musique à la carte' est également à visée pédagogique ; il est destiné à un usage en milieu scolaire pour apprendre aux enfants à reconnaître différents instruments de musique.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Abeille musique consultants et diffusions (la société AMCD) et la société Parinord

    Between 1997 and 2008, the applicant, who is an art historian, was employed by the Museum of Hunting and Equestrianism ( Muzeum Łowiectwa i Jeździectwa ) (“the museum”).

le cadre des horaires et programmes scolaires, un enseignement artistique renforcé / () / Cet enseignement est dispensé avec le concours des conservatoires nationaux de région, écoles nationales de musique

le cadre des horaires et programmes scolaires, un enseignement artistique renforcé / () / Cet enseignement est dispensé avec le concours des conservatoires nationaux de région, écoles nationales de musique

juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Versailles de nommer un professeur de musique

[N] [Y] était dirigeant de droit de la SARL MUSTI BOIS qui avait une activité de travaux forestiers et sylvicoles.

2023, fait citer la société [4] et la SCI BOUNOUH DES RASES devant le président du tribunal judiciaire de Paris, statuant en référé, aux fins de voir : -" Interdire à la SOCIÉTÉ [4] de diffuser de la musique

B a été recruté à compter du 1er septembre 1986, par arrêtés successifs, pour assurer des vacations de professeur de musique et assurer la direction de l'école municipale de musique de Lambesc, entre octobre

En dernier lieu, elle exerçait ses fonctions sur le site de l'école de musique de Cholet moyennant un salaire brut de 1 441. 96 euros par mois.

opposé par le préfet de la Marne à sa demande de communication de l'arrêté préfectoral autorisant l'organisation, du 2 au 5 mai 2014 sur la base aérienne 112, d'un rassemblement/concert en plein air de musique

09-03 ARTS ET LETTRES - MUSIQUE | 56-04-03-02-02 RADIODIFFUSION SONORE ET TELEVISION - SERVICES PRIVES DE RADIODIFFUSION SONORE ET DE TELEVISION - SERVICES DE TELEVISION - SERVICES AUTORISES - SERVICES

commissaire de la République du département de la Seine-Saint-Denis, la délibération du conseil municipal de Romainville en date du 23 mai 1986 fixant les droits d'inscription à l'école nationale de musique

la demande du préfet, commissaire de la République du Val-d'Oise, la délibération du conseil municipal d'Argenteuil en date du 23 juin 1986 fixant le tarif des cours donnés à l'école municipale de musique

X... ses fonctions de directeur administratif du conservatoire municipal de musique, 2°) de rejeter la demande présentée par M.

.)" ; Considérant que selon l'article 12 du règlement de l'école nationale de musique de Nevers "le nombre d'heures des chargés de cours et assistants à temps partiel et à horaire variable pourra être

municipal de la commune de Montluçon en date du 15 juillet 1991, par laquelle cette dernière établit une tarification différenciée de la participation des familles aux frais d'études à l'école nationale de musique