- Chef commissariat subdivisionnaire LYON - DECINES MEYZIEU - division Est 1 LYON - Adjoint Chef commissariat subdivisionnaire VAULX-EN-VELIN - division Est 1 LYON - Chef commissariat subdivisionnaire 5ème - division Ouest 1 LYON - Chef commissariat

LEGIARTI000042970192

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- Chef commissariat subdivisionnaire LYON - DECINES MEYZIEU - division Est 1 LYON - Adjoint chef commissariat subdivisionnaire VAULX-EN-VELIN - division Est 1 LYON - Chef commissariat subdivisionnaire 5e - division Ouest 1 LYON - Chef commissariat

Article 1

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AFPICL) - Ecole supérieure de biologie-biochimie-biotechnologies (ESTBB) I Manager d'affaires de la filière biotechnologie-biopharmacie 222 310 5 ans Grenoble école de management (Grenoble EM) I Manager des organisations 310 5 ans Association ECEMA Lyon

LEGIARTI000029523754

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13) A 507 Marseille (13) Extrémité A 507 Extrémité A 507 Marseille (13) A 51 Aix-en-Provence (13) N 296 A 7 Septèmes-les-Vallons (13) A 55 Marseille (13) Extrémité A 55 N 568 Martigues (13) A 557 Marseille (13) A 55 A 7 Marseille (13) A 6 Lyon

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Marseille - Provence Corse (Haute-) Bastia - Poretta Gironde Bordeaux - Mérignac Indre Châteauroux - Déols Loire-Atlantique Nantes - Atlantique Moselle Metz - Nancy - Lorraine Nord Lille - Lesquin Rhin (Haut-) Bâle - Mulhouse Rhône Lyon

Article 11

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directeur des affaires économiques et internationales ou son représentant ; -le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant ; -le directeur de l'habitat et de la construction ou son représentant ; -le directeur du C.E.T.E. de Lyon

Article 5

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Chambéry 6 6 6 6 DR Champagne-Ardenne 6 6 6 6 DR Corse 6 6 6 6 DR Dunkerque 6 6 6 6 DR Franche-Comté 6 6 6 6 DR Guadeloupe 6 6 6 6 DR Guyane 6 6 6 6 DR Le Havre 6 6 6 6 DR Léman 6 6 6 6 DR Lille 6 6 6 6 DR Lorraine 6 6 6 6 DR Lyon

Article 5

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LAVAL Morbihan 24, place de la République 56019 VANNES Nièvre 40, rue de la Préfecture 58019 NEVERS Orne 39, rue Saint-Blaise 61018 ALENÇON Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 CLERMONT-FERRAND Rhône 106, rue Pierre-Corneille 69003 LYON

Article 4

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Article ANNEXE

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ministère chargé de la culture Centre national des lettres Rédacteurs Fonctions administratives Secrétaire administratif des services extérieurs du ministère chargé des affaires culturelles Conservatoire supérieur de musique de Lyon

Article 1

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Ecole centrale de Lyon. Ecole polytechnique féminine. Institut national des sciences et techniques nucléaires de Gif-sur-Yvette. Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble.

Article 1

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nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ; Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble ; Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; Centrale Lille Institut ; Ecole centrale de Lyon

Article 1

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l'armée de terre ; -Sous-directeur des ressources humaines du centre d'essais des Landes de Biscarrosse de la direction des centres d'expertise et d'essais ; -Adjoint au chef de la division personnel civil de l'état-major de la région terre sud-est Lyon

Article 1

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nationale de contrôle des transports internationaux. e) Services et unités relevant de l'inspection générale de la police nationale : – la division nationale des enquêtes ; – les délégations de l'inspection générale de la police nationale à Paris, Lille, Lyon

Article Annexe 1

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août 2016 Ingénierie hydraulique 1er septembre 2014 31 août 2016 Lille Université de Valenciennes Transport et énergie 1er septembre 2014 31 août 2020 Hautes études d'ingénieur Habitat - Energie - Environnement 1er septembre 2014 31 août 2020 Lyon

Article Annexe

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Pyrénées-Atlantiques Pôle de recouvrement spécialisé des Pyrénées-Atlantiques Pau 1er juillet 2010 66 ― Pyrénées-Orientales Pôle de recouvrement spécialisé des Pyrénées-Orientales Perpignan 1er juillet 2010 69 ― Rhône Pôle de recouvrement spécialisé du Rhône Lyon

Article L581-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 07

Code de l'environnement

Le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de plan local d'urbanisme, la métropole de Lyon ou le maire peut recueillir l'avis de toute personne, de tout organisme ou association compétents en matière de paysage

Article L211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 79

Code de l'urbanisme

compétence d'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, d'un établissement public territorial créé en application de l'article L. 5219-2 du code général des collectivités territoriales, ainsi que celle de la métropole de Lyon

Article L3334-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 20

Code général des collectivités territoriales

Pour la collectivité de Corse, la métropole de Lyon, la collectivité territoriale de Guyane et la collectivité territoriale de Martinique, ces recettes sont affectées, respectivement, d'un coefficient de 43,44 %, 55,45 %, 79,82 % et 81,58 %.

Article L6154-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 26 > 52

Code de la santé publique

Ces dispositions ne sont pas applicables aux praticiens exerçant à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, aux hospices civils de Lyon et à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille en raison des configurations particulières de l'offre de soins dans

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