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1 140 résultats pour « Jean MAZURIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

6438f301a942a604f5e936e3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

EXPRO, JCP DE NIMES 13 janvier 2022 RG :17/01056 [O] C/ [B] [Y] [O] [O] [G] - [O] Grosse délivrée le 13/04/2023 à Me Marie MAZARS à Me Jean jacques SAUNIER

Source officielle

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CA

4ème chambre commerciale

678b4531fc3c89482d4f1ff6

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

AKWEL Copie exécutoire délivrée le 17/01/2025 à : Me Philippe PERICCHI Me Marie MAZARS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0517JUD003637604

Admin. suprême

17 mai 2010

17 mai 2010

L’administration militaire allemande avait fourni à quelques hommes de Mazie Bati un fusil et deux grenades chacun.

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f2ab

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Jean, - la Société ANAHOLD BV, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 10 décembre 1997, qui, dans l'information suivie contre personnes non dénommées

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a38a

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Jean-Baptiste V..., 2 / de M. Marcel I..., demeurant ..., 3 / de M. Patrice Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f41

Appel

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Jean-François Y... né le 25 Décembre 1972 à BORDEAUX (33000) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ecbd3db21cbdd8994e

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

PEER ayant son siège social 17 ème Rue Port Fluvial 59000 LILLE représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour Ayant pour conseil Maître Jean-François

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

686d7448a2273490db10bf42

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Je ressentais de violents maux de tête, j’avais des sensations de vertige, d’oppression au niveau de la poitrine, de tremblement, un fort stress ».

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c06c

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Jean X..., demeurant ... des Brignoles, 13006 Marseille, pris en qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Somotrans, 5 / de la compagnie d'assurances Le GAN incendie

Source officielle
CC

civ2

613723b8cd5801467740d537

Cassation

11 janvier 2001

11 janvier 2001

Jean Z..., 2 / Mme Simone X... épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re et 2e chambre réunies), au profit de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c914

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Cour : Jugement du 11 FEVRIER 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MILLAU No RG 06 / 00069 APPELANTE : Madame Louise X... ... ... 34220 NEFFIES Représentant : SCPA LARGUIER AIMONETTI BRINGER MAZARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19a

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

MILLAU) INTIMEE : Association LE COMITE MOSELLAN DE L' ENFANCE DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES (CMSEA) 47, Dupont des Loges 57000 METZ Représentant : la SCP LARGUIER AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421c18

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

supérieure à 3 mois et d'infraction à la réglementation du travail en matière de sécurité ; " aux motifs propres que le prévenu oppose la délégation de pouvoirs en date du 5 mai 1995 consentie à Jean-Jacques

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b906b40cd0f0b3d007f78

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jean-Paul Lagrue, assesseur du collège employeur GREFFIER : M.

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3f0

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Jean-Yves, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa1f

Appel

13 août 2012

13 août 2012

Partielle numéro 2011/ 00255 du 14/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE Madame Robertine Y... ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Jean-claude

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2011:PL00594

Cassation

22 avril 2011

22 avril 2011

Jean-Pierre X..., détenteur de 6. 441 actions, M. N...détenteur de 5. 480 actions, M. Jean Z..., détenteur de 2 actions, M. R...détenteur de 75 actions, M. S...et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e6

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Jean-Baptiste HUGUET (avocat au barreau de PARIS, SCP KUHN, toque : P 90) SCP P... ... 78601 MAISONS LAFITTE

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007837039

Admin. suprême

6 décembre 1993

6 décembre 1993

Jean-Claude Y..., demeurant au Maz à Megève (Haute-Savoie) ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100343

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Jean-Pierre E..., domicilié [...]                             , 15°/ M. Henri F..., domicilié [...]                                    , 16°/ M.

Source officielle