décision attaquée en date du 03 Avril 2003, enregistrée sous le n 00/1056 APPELANTE : Société CONSEILS ETUDES BATIMENTS (CEB) dont le siège social est Immeuble Arlook Rue Henri Becquerel ZI de Jarry

arrêt rendu le 18 avril 1986 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de : 1°/ La société anonyme LES GRANDS MOULINS DES ANTILLES, dont le siège social est zone industrielle de la Pointe Jarry

Forest, zone industrielle Jarry, 97122 X...

personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, 2 / de la société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural de la Guadeloupe, dont le siège est patio de Houelbourg Zone Industrielle de Jarry

Jean-Pierre Y..., demeurant voie principale de Jarry, 97122 Baie Mahault, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Lumière et Fresneau, zone industrielle de Jarry, 97122 X...

APPELANTE : SA CRÉDIT MODERNE ANTILLES GUYANE, prise en la personne de son représentant légal Immeuble Houele Rue Ferdinand Forest ZI Jarry 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Myriam DUBOIS de

C B, représenté par Me Jarry, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception émis le 18 janvier 2018 par la direction régionale des Finances publiques des Pays-de-la-Loire, ainsi que la décision

Marseille d'annuler l'arrêté n° AR-2020-22 du 10 septembre 2020 par lequel le directeur du Parc national des Calanques a interdit la pratique du vélo sur dix parcelles situées dans le secteur vallon de la Jarre

Sur l'intervention de l'association des propriétaires du lotissement " chemin du Bois de Jarre " : 2.

Concluant par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - No du dossier 06000853 Plaidant par Me Paul Z..., avocat au barreau de PARIS - Monsieur Emmanuel Nicolas X...

de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 4 N° Section : N° RG : 05/05082 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP JUPIN & ALGRIN, - SCP KEIME GUTTIN JARRY

[W] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assisté à l'audience par Me Georges JOURDE, avocat au

1935 à CONCORD Mass (USA) 99 Jane Street NEW YORK NY 10014 (USA) Madame Mary Z... née 25 Avril 1939 à NEW YORK (USA) 84 Macdougal Street NEW YORK NY 10012 (USA) représentées par la SCP KEIME GUTTIN JARRY

Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 07/6787 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOITEAU PEDROLETTI Me Jean-Pierre BINOCHE SCP KEIME GUTTIN JARRY

PUBLICIS POLOGNE Société RENAULT NEDERLAND NV Société DEUTSCHE RENAULT AG Tribunal de Commerce de NANTERRE + retour dossier Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP KEIME & GUTTIN-JARRY

Jugement rendu le 11 F vrier 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Nä Chambre : 1re Nä Section : A Nä RG : 02/7176 Exp ditions ex cutoires Exp ditions d livr es le : Ë : SCP KEIME GUTTIN JARRY

le 08 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : No Section : No RG : 2999/04 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP TUSET-CHOUTEAU SCP KEIME GUTTIN JARRY