[X] [V], en qualité de mandataire ad hoc de la société aux Jardins d'Amélie, venant aux droits de M.

Soutenant que Mme [X] avait construit une extension de sa maison et un abri de jardin qui n'étaient pas conformes à ce document, les consorts [W] en ont demandé reconventionnellement la démolition.

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1°/ du syndicat des coproprietaires Jardins

Elle expose que Monsieur [J] n’a travaillé que deux mois dans une activité de jardinage et que sa maladie est dégénérative. L’affaire a été mise en délibéré au 20 décembre 2023.

[H] un bien immobilier sis [Adresse 1] (94) comprenant une maison et un jardin.

consécutive à des travaux publics réalisés en 1975 sur la chaussée de la Grand'rue ; 2° condamne la commune d'une part à lui verser une somme retenant le coût de remise en état des plantations de son jardin

31 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Cenon à sa demande de copie de documents relatifs au permis de construire n° 03311914Z1009 : 1) les plans de masse rez-de-rue et rez-de-jardin

[Y] [R] [G], associé de la société Jad'In Laverie s'est porté caution solidaire et indivisible des engagements de la société Jad'In Laverie au profit de la SA Lixxbail dans la limite de la somme de 26

HUGON des contrats par lesquels elle confiait à cette dernière la réalisation en sous-traitance de divers articles en matière plastique (bacs, jardinières, arrosoirs...).

Invoquant un arriéré locatif, la SA Cité jardins a fait délivrer à M. [E] [A] un commandement de payer le 15 juillet 2022 visant la clause résolutoire. M.

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes relatives à la charge de l'installation et de la garniture des jardinières mobiles, alors, selon le moyen, "1 / que, dès lors qu'elle avait constaté

ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que, même sur le segment de chemin resserré, le passage d'une voiture de taille moyenne était possible et qu'au niveau de la plate-forme supportant l'abri de jardin

X... a été engagé par la société Jardin, entreprise de bâtiment, en qualité d'ouvrier à compter du 31 janvier 1975 puis de peintre avant d'être promu chef d'équipe ; qu'après avoir été victime d'un accident

La SAS VOISIN PARCS ET JARDINS conclut pour sa part au débouté de cette demande tenant tous les constats pour inutiles.

Q... en libération d'un passage commun lui permettant d'accéder à sa parcelle cadastrée [...] à usage de jardin dont l'assiette est située pour partie sur les parcelles cadastrées [...] et [...] appartenant

de la violation de leur permis de construire et en condamnation à remettre en état les lieux avec obligation de planter des arbres, arbustes et végétation afin de rendre au parc une affectation de jardin

à la BPCA et celles dues par la BPCA à la SARL Maison Jardin, d'AVOIR jugé irrecevable sa demande de sursis à statuer et d'AVOIR condamné M.

X... est propriétaire d'un terrain sur lequel est implanté un abri de jardin qu'il a souhaité agrandir par l'adjonction d'un appentis pour lequel il a déposé une déclaration préalable de travaux ; que,