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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f41a7dcdc6046d4729f220
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Mandataire Liquidateur : Me [T] [X], [Adresse 4]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.
Source officielleChambre 06
69f42872cdc6046d472bb107
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Mandataire Liquidateur : Me [L] [O], [Adresse 5]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.
Source officielleChambre 06
69f45cb5cdc6046d47306707
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Mandataire Liquidateur : SELARL [P] M.J., [Adresse 5]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.
Source officielleChambre 06
69f45ccccdc6046d47306862
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Mandataire Liquidateur : la SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [U] [R], [Adresse 5].
Source officielleChambre 06
69f4a49bcdc6046d4735ae8d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076c681ed727f2a422fa
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[P] [G] (Membre de l’entrep.) muni d’un pouvoir spécial d’une part, DEFENDEUR Monsieur [X] [W] [O], demeurant 10 rue Felix Rollet - 69003 LYON non comparant, ni représenté Cité(e) à étude par
Source officielle3ème chambre
DTA_2511903_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Rollet-Perraud, présidente, M. Marmier, premier conseiller, Mme Silvani, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2506579_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2504557_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 7 mai 2025.
Source officiellePrésidente Rollet-Perraud
DTA_2304804_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePrésident Rollet-Perraud
DTA_2201319_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308626_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Délibéré après l'audience du 26 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rollet-Perraud, présidente, Mme Milon, première conseillère, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101084
4 novembre 2011
4 novembre 2011
X... son intention de mettre un terme au contrat à la fin du mois de juin 2002 ; que la société Rodet, qui a repris les activités de la société Rodet loisirs, a poursuivi l'exploitation des modèles créés
Source officielle1ère chambre civile A
6163231e3dbed56e5e2c2fb7
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Entre le mois de juin 2002 et le mois de décembre 2003, la nouvelle société RODET (SAS RODET créée le 18 juin 2002 qui a repris les activités de RODET LOISIRS) a procédé au versement des royalties évoqués
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2513259_20260203
3 février 2026
3 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2502242_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2502243_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2505847_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2506328_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2602080_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellePage 36 sur 1270