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2 376 résultats pour « Gordon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720e1cd580146773ef285

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Gérard demeurant Lot 54, La Colline à Sarlat (Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Gourdon, en matière électorale, le concernant, LA COUR,

Source officielle

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CC

civ2

613720e1cd580146773ef286

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

(Lot), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Gourdon, en matière électorale, la concernant.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202075

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

l'arrêt attaqué (Bordeaux, 8 janvier 2009), rendu après cassation (2e Civ., 21 février 2008, pourvoi n° 07-10.592), que par jugement du 6 octobre 2003, le juge de l'exécution du tribunal d'instance de Gourdon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300761_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

lequel le préfet du Lot a prononcé pour une durée de six mois la suspension de son permis de conduire à la suite d'une infraction relevée à son encontre le 8 janvier 2023 à 21h15 sur la commune de Gourdon

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2010:208

droit européen

19 mai 2010

19 mai 2010

#Arbeitsgemeinschaft Golden Toast eV contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01509

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

[D], « Etude pour les présages d'[W] [S] », « Study of Golden Forest » de M. [C] [T], « Sans titre » de M. [N] [F] et « 3 L » de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté M. Slobodan X... de l'ensemble de ses demandes forméesc/Mme Y

6253cd72bd3db21cbdd9360a

Appel

21 octobre 2016

21 octobre 2016

* * * Vu le jugement du 15 juillet 2014 du Tribunal de grande instance de Bobigny ayant constaté que Mme Gordana Y... était propriétaire du bien sis à Dugny (93), ..., et débouté M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68deab226af9fd1f8091315a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Société SMACL ASSURANCES, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 301 309 605 [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Norman GODON-PATEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c31

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

RIGAULT, avouésassistée de la SELARL DUMAINE-LACOMBE, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Juge de l'Exécution du Tribunal d'Instance de GOURDON en date du 07 Novembre 2005D'une part ET :Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e79

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

RIGAULT, avoués assistée de la SELARL DUMAINE-LACOMBE, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Juge de l'Exécution du Tribunal d'Instance de GOURDON en date du 07 Novembre 2005 D'une part, ET :

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

69d68794cdc6046d4789e8fd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Portalis DB3Z-W-B7K-HKFA NAC : 20L - Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel ORDONNANCE D’ORIENTATION ET DE MESURES PROVISOIRES EN DIVORCE DU 03 AVRIL 2026 * * * Me Norman GODON-PATEL

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01056_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

administratif de Lille d'annuler le contrat de concession de service public portant sur l'exploitation du casino de Boulogne-sur-Mer, conclu entre la commune de Boulogne-sur-Mer et le groupement de sociétés Golden

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2010:123

droit européen

25 mars 2010

25 mars 2010

#Yhteisön tavaramerkki - Väitemenettely - Hakemus kuviomerkkien Golden Eagle ja Golden Eagle Deluxe rekisteröimiseksi yhteisön tavaramerkeiksi - Mukia ja kahvipapuja esittävät aikaisemmat kansainväliset

Source officielle
CC

civ2

613720e1cd580146773ef2c2

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Jeanine demeurant Lot 54, La colline à Sarlat (Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Gourdon, en matière électorale, la concernant, LA COUR,

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-231980

Admin. suprême

20 mars 2024

20 mars 2024

0pt } .sCEF2C954 { margin-top:6pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Resolution CM/ResDH(2024)52 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Willems and Gorjon

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01769_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

A B est propriétaire de parcelles cadastrées AK nos 83 et 84 et AK nos 111 et 112 situées route de Gien à Saint-Gondon (45500).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300724_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de la maison située 55 rue de Gien à Saint-Godon

Source officielle
?

ADLC

ADLC:22-DCC-20

droit de la concurrence

17 février 2022

17 février 2022

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Flama et Gorrine par la société ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c454

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

qu'elle fait valoir qu' elle est entrée en contact en 2003 avec les trois principaux hebdomadaires d'information : Le Point, Le Nouvel Observateur et L'Express en vue de l'insertion d'un chéquier dit Gold'n

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd86124

Appel

5 février 2002

5 février 2002

CLINIQUE L'EMERAUDE Ce jour, CINQ FEVRIER DEUX MILLE DEUX, à l'audience publique solennelle DE LA COUR D'APPEL DE N MES, CHAMBRES RÉUNIES, Monsieur GOUDON, Premier Y..., assisté de Madame Z... , Greffier

Source officielle