chirurgie orthopédique ou traumatologie, neurologie, urologie ; b) Des auxiliaires médicaux (audio-prothésistes, pédicures, podologues) ; c) Des appareilleurs ; d) Des aides soignantes ; e) Des auxiliaires de puériculture ; f) Des psychomotriciens ; g)

Article R917-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 13 > 28

Code de commerce

territoriale chaque catégorie professionnelle et, le cas échéant, chaque sous-catégorie " sont remplacés par les mots : " de la chambre d'agriculture, de commerce, d'industrie, de métiers et de l'artisanat de Saint-Pierre-et-Miquelon chaque collège " ; g)

Article D1221-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 85

Code de la santé publique

Lors de la demande d'autorisation d'importation, l'importateur atteste, par dérogation aux dispositions du g de l'article D. 1221-61, que les prélèvements de sang ou de ses composants, à partir desquels le produit faisant l'objet de la demande d'autorisation

Article 46 AG quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 49

Code général des impôts, annexe III

I. – Les sociétés spécialisées dans le financement d'entreprises exerçant exclusivement leur activité outre-mer (SOFIOM), mentionnées au g du 2 de l'article 199 undecies A du code général des impôts, doivent revêtir la forme de société anonyme et être

Article Annexe

—

Eau qsp 50 ml Acrylamide 10,0 g Bisacrylamide 2,5 g : 1. Eau qsp 50 ml Riboflavine 2 mg (NH 4) 2S 2O 8 60 mg : 4. Urée 60 g : 4. Eau qsp 100 ml Temed 80 mul 2 % Triton : 1. X-100 qsp 20 ml Eau : 1.

Article Liste I

—

0,00025 0,005 - N-Méthylatropine, nitrate Comprimés, dragées 0,0001 0,003 Azélastine (chlorhydrate) Solution nasale pour pulvérisation 0,1 % 0,14 mg 10 mg Béclométasone (dipropionate de) Voie nasale 0 100 µg 0,005 g,

Article ANNEXE 1

—

générale des finances publiques, Voulant assurer l'encaissement de l'impôt dû ainsi que l'accomplissement des formalités qui s'y rattachent, en application des articles 244 bis A et 244 bis B du code général des impôts (CGI) et des articles 990 D à 990 G

Article 38-6

—

dans le délai d'un mois à compter de cette date, sous couvert de la garantie de paiement prévue au 2 du III de l'article 302 D du code général des impôts, lorsqu'ils exercent leur activité en qualité d'entrepositaire agréé mentionnée à l'article 302 G

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'action sociale et des familles

directeur des affaires civiles et du sceau ; d) Le directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ; e) Le directeur de l'Institut national de la statistique et des études économiques ; f) Le directeur général du Trésor ; g)

Article 60

—

Art. 224, Art. 1599 ter A, Art. 225, Art. 1599 ter B, Art. 226 B, Art. 1599 ter D, Art. 226 bis, Art. 1599 ter E, Art. 227, Art. 1599 ter F, Art. 227 bis, Art. 1599 ter G, Art. 228, Art. 1599 ter H, Art. 228 bis, Art. 1599 ter I, Art. 230 B, Art.

Article D824-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 07 > 55

Code de la consommation

commerce de gros ; e) Le collège constitué de six représentants de la restauration ; f) Le collège constitué de cinq représentants des syndicats de salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires ; g)

Article R445-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 86 > 34

Code de la construction et de l'habitation

L'indicateur G-1 est mesuré à l'échelle de l'organisme.

Article D211-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

Code du sport

préfet de la Haute-Savoie ou son représentant ; d) Le président du conseil régional de Rhône-Alpes ou son représentant ; e) Le président du conseil général de la Haute-Savoie ou son représentant ; f) Le maire de Chamonix-Mont-Blanc ou son représentant ; g)

Article D313-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'éducation

ministère chargé de l'emploi ou son représentant ; e) Le directeur chargé des statistiques et des études au ministère chargé de l'emploi ou son représentant ; f) Le directeur chargé de la recherche au ministère chargé de la recherche ou son représentant ; g)

Article R822-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

quatre membres titulaires et de un à quatre membres suppléants représentant les communes et les établissements publics de coopération intercommunale, désignés par le recteur de région académique sur proposition de l'Association des maires de France ; g)

Article ANNEXE 10

—

Extension 1 : - rue de Coubron jusqu'à l'avenue de Vaucanson ; - avenue de Vaucanson (partiellement en limite communale) jusqu'à la parcelle section G n° 671 ; - limite Sud-Est des parcelles section G n°s 672, 671, 667, 70 et 677 jusqu'à la sente du

Article Annexe III

—

. - la caractérisation des cendres à épandre : quantités prévisionnelles, rythme de production, valeur agronomique au regard des paramètres définis au point G.2 de la présente annexe, état physique, traitements préalables, innocuité dans les conditions

Article 1

—

dispensée à l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est composée des cursus suivants : 1° Un cursus principal organisé autour de sept départements : a) Production ; b) Scénario ; c) Réalisation ; d) Décor ; e) Image ; f) Son ; g)

Article Annexe I

—

. - H1 = G, ou - Si SGf>20% de SG. Pour toutes les catégories de dépenses " forfait " de toutes les mesures de type " non prioritaire " : - H2 = H1 sauf pour les catégories suivantes : Ou, - Si SH1f>50%SH1.

Article 8

—

Le salarié qui ne justifie pas, au titre de la fin de contrat de travail, de la condition d'activité antérieure spécifique mentionnée au g de l'article 4 peut bénéficier d'une ouverture de droits s'il est en mesure de justifier que la condition requise

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