CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 673 résultats pour « Genovese »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200667

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

Becuwe, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aldigé, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200668

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

Becuwe, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aldigé, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200558

Cassation

6 mars 2014

6 mars 2014

par le président en son audience publique du six mars deux mille quatorze ; Où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Lazerges, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aldigé, conseiller, Mme Genevey

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200559

Cassation

6 mars 2014

6 mars 2014

par le président en son audience publique du six mars deux mille quatorze ; Où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Lazerges, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aldigé, conseiller, Mme Genevey

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200679

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

le président en son audience publique du dix-neuf mars deux mille quatorze ; Où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Perrin, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aldigé, conseiller, Mme Genevey

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200717

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

Becuwe, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aldigé, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200719

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

vingt-six mars deux mille quatorze ; Où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Lazerges, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aldigé, conseiller, Mme Lapasset, avocat général référendaire, Mme Genevey

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200588

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

Mazars, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200404

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

Mazars, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200409

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

Mazars, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200414

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

Mazars, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200415

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

Mazars, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200434

Cassation

21 février 2008

21 février 2008

Mazars, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200484

Cassation

4 mars 2008

4 mars 2008

Prétot, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200532

Cassation

7 mars 2008

7 mars 2008

Prétot, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e965

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Guerder, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e9e8

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Guerder, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201703

Cassation

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Moussa, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

613723f9cd58014677410a23

Cassation

21 février 2002

21 février 2002

Pierre, conseiller rapporteur, Mme Solange Gautier, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613723facd58014677410a7f

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Guerder, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 36 sur 184

← PrécédentSuivant →