Saisie des portions de fromages préalablement découpées puis dépôt des portions dans le carton'», et a estimé que l'exécution de cette tâche, évaluée à 4,5 heures par jour, entraînait': ''''''''' - des

[I] a été engagé le 1er juillet 2016 en contrat à durée indéterminée en qualité d'employé de vente dans l'épicerie-fromagerie dont le gérant était M. [Y].

répondre aux conclusions de la salariée qui soutenait qu'elle avait seulement, à la demande de son supérieur hiérarchique, remis à ce dernier, selon une pratique courante dans l'entreprise, un morceau de fromage

C/ AXA BELGIUM, ZURICH INTERNATIONAL BELGIQUE, AIG EUROPE SA, FORTIS CORPORATE INSURANCE, GERLING KONZERN BELGIQUE, SCI DU CHAMP BRELAND, SAS FROMAGERIE MULIN, Me X..., Me Y..., SARL CALLAND RÉALISATIONS

C... un permis de construire une maison individuelle et une fromagerie sur la parcelle cadastrée section A n° 78, située lieu-dit Rotolo à Porticcio, ainsi que la décision implicite de rejet de leur recours

[K] [E] était salarié de la société Fromageries [E], en qualité de directeur des achats depuis le 1er août 1978 et en outre administrateur de cette société.

Considérant qu'il résulte de l'instruction que la SAS LIP cultive et commercialise des micro-organismes destinés à ensemencer du lait ou des fromages fraîchement démoulés, produits et commercialisés par

du code de justice, la suspension de l'exécution de la délibération n° 04/2024 du 5 avril 2024 du conseil municipal des Anses d'Arlet décidant d'abattre l'arbre de la résidence Oxygène dénommé le Fromager

FROMAGERIE DES COLLINES Représentant : Me Gaëlle MAGNAN de la SELARL CABINET EZINGEARD MAGNAN, avocat au barreau de VALENCE INTIME Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre, Magistrat de

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE FROMAGERIES ARNAUD FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE SON APPEL DU JUGEMENT DU 13 DECEMBRE 1978 DE LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE,

X... a été engagé par la société Fromageries Bel, le 1er juillet 1989, en qualité d'ingénieur, suivant contrat à durée déterminée expirant le 31 octobre 1989 ; qu'avant l'expiration de ce contrat, il a

La société So sa[W] (SAS) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 954 079 265 et a pour activité : « Fromagerie, bar à fromage, épicerie fine, négoce de

Elle exerce une activité de vente et dégustation de vins, charcuteries et fromages. sous la forme de Société par actions simplifiée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

soutiennent que le décret litigieux leur cause un préjudice grave et immédiat, dès lors que les dispositions relatives à la limitation du litrage qui peut être traité dans chaque atelier de fabrication du fromage

le 22 novembre 1945, date de constitution de cette union, a informé celle-ci, par lettre du 25 septembre 1980, de sa décision de s'en retirer le 31 décembre 1980 ; qu'elle a cessé ses livraisons de fromages

A, corrigé de la quantité de fromage râpé utilisée pour des sandwichs gratinés.

X..., engagé le 6 février 1984 par la société Fromageries Hutin en qualité de démouleur, a été licencié pour faute grave par lettre du 20 septembre 1989 ; qu'il lui était reproché d'avoir tenu des propos

ET 16 AUTRES MECANICIENS DE L'USINE DE LONS-LE-SAUNIER DE LA SOCIETE DES FROMAGERIES BEL, QUI DEVAIENT EFFECTUER PAR ROULEMENT CHAQUE SAMEDI MATIN LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES CHAINES DE