né le 04 Janvier 1966 à CHARLEVILLE (51120) ... 01600 PARCIEUX représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Marie AUDINEAU, avocat au barreau d'AIN INTIMEE : Mme Sylvie

née le 03 Février 1977 à DOUALA (CAMEROUN) ... 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

née le 13 Janvier 1969 à BELLEY (01300) ... 01680 GROSLEE représentée par Me Annick DE FOURCROY, assistée de Me Françoise CORIOLAND, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle

En l’affaire Fourchon c. France, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   A.B. Baka , président ,     J.

MAGUIRE Ministère Public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en Chambre du Conseil du 21/01/2026 Vu l'article 452 du code de procédure civile le présent

VALERY : Frédéric FOURTOY Ministère public Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * Débats en chambre du conseil du 09/07/2025 Vu l'article 452

PILCH Ministère Public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en Chambre du Conseil du 13/05/2026 Vu l'Article 452 du Code de Procédure Civile le présent

copropriétaires des [Adresse 3], et [Adresse 4] à [Localité 8], pris en la personne du CABINET TARDY, syndic dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Les Abeilles, dont le siège est Mas d'Yvaren à Fourchon, Arles (Bouches-du-Rhône

En l'espèce, le 3 juin 2021 à 7h34, le service propreté de la ville de Lille a dressé un constat de dépôt sauvage en raison d'un carton déposé sur la voie publique rue du Pont à Fourchon à Lille.

de la société ALFAMED, selon acte du 30 mars 2012, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SELARL DE FOURCROY

KIRSTETTER Ministère Public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en Chambre du Conseil du 29/04/2026 Vu l'Article 452 du Code de Procédure Civile le présent

PILCH Ministère public : Frédéric FOURTOY - avisé Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 01/10/2025 Vu l'article 452 du Code de Procédure Civile le

Ministère Public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en Chambre du Conseil du 21/01/2026 Vu l'Article 452 du Code de Procédure Civile le présent jugement

Arles Crau Camargue Montagnette a refusé de résilier la convention du 18 octobre 1977, de prononcer la résiliation des stipulations de cette convention prévoyant la cession du centre commercial de Fourchon

Madame [O] [C], née le 12 octobre 1947 à [Localité 9] (42),demeurant [Adresse 4], Monsieur [M] [C], né le 21 juin 1949 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Vincent DE FOURCROY

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 03 Octobre 2023 APPELANTE : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE RETORD [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANTE : [J] [A] née le 31 Août 1973 à [Localité 17] [Adresse 18] [Localité 1] représentée par Me Vincent DE FOURCROY