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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137255ecd5801467741d197
14 novembre 1991
14 novembre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372563cd5801467741d462
31 janvier 1996
31 janvier 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
éclarée incompétente pour instruire sur sa plainte portéec/Jacques X
61372521cd5801467741b379
14 novembre 1991
14 novembre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
éclarant irrecevable sa plainte portéec/Jacques X
61372521cd5801467741b37a
14 novembre 1991
14 novembre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372564cd5801467741d518
21 juin 1995
21 juin 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372567cd5801467741d6f3
10 mai 1995
10 mai 1995
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6b0
23 février 1994
23 février 1994
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372589cd5801467741e948
17 mai 1993
17 mai 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372592cd5801467741ee65
20 octobre 1993
20 octobre 1993
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
ANGERS, du 8 avril 1992, qui, dans la procédure suiviec/Bernard Z
61372596cd5801467741eff7
15 avril 1993
15 avril 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze avril mil neuf cent quatre ingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372677cd58014677425c8f
26 février 1997
26 février 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
6137267bcd58014677425ea1
15 novembre 1995
15 novembre 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
613725abcd5801467741faa4
14 mai 1997
14 mai 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c169
8 avril 1992
8 avril 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecomm
613723ddcd5801467740f2f6
9 juillet 2002
9 juillet 2002
Fabre, commissaire à l'exécution de leur plan de redressement, reprochent à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le moyen, que la revendication a pour objet de faire reconnaître l'opposabilité
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202608_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 octobre 2022, Mme A B, représentée par la SELARL Fabre et associées, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 août 2022 par
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202609_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 octobre 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Fabre et associées, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 août 2022 par
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7e0d9cdc6046d47739c54
20 janvier 2025
20 janvier 2025
FABRE, greffier.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7ece1cdc6046d4774e940
27 janvier 2025
27 janvier 2025
FABRE, greffier.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a804d3cdc6046d4776f96b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
FABRE, greffier.
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