Sur assignation du preneur, qui se plaignait d'une humidité affectant la cage d'escalier de l'immeuble donné à bail, un jugement du 5 mai 2011, confirmé par un arrêt du 11 février 2014, a condamné M. et

Se plaignant de désordres affectant les escaliers de secours extérieurs, les syndicats des copropriétaires de ces immeubles (les syndicats des copropriétaires) ont assigné en référé-expertise la société

société Thelem assurances, - à la société Décorations générales du bâtiment, assurée auprès de la SMABTP, pour le lot menuiseries extérieures, - à la société Atelier bois création Duval, pour le lot escalier

du refus opposé par le directeur du grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire à sa demande de communication des documents suivants concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale

Attendu que les débours du capitaine et ceux effectués par un consignataire pour le compte du navire ont le caractère d'une créance maritime ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion de l'escale

chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 26/01559 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q7ZN APPELANT : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Raymond ESCALE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le Restaurant "L'ESCALE" Front de Mer, ...

A C et Mme B D de quitter le logement qu'ils occupent au centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) géré par l'association l'Escale, situé 21 avenue des Cordeliers à La Rochelle (17) ; 2°) d'autoriser

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 juillet et 7 novembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME L'ESCALE, dont le siège

tous les deux avaient chuté au sol ; que l'enseignant, qui s'était relevé en premier, avait traîné la jeune fille qui refusait de se rendre au bureau de la vie scolaire, en lui faisant descendre les escaliers

et d'un escalier dans les locaux et que la réalisation de ces travaux avait été votée à l'unanimité, la cour d'appel a pu en déduire, sans inverser la charge de la preuve, que les bailleurs avaient donné

Est appelée ci-après " entreprise sortante " ou " cédant " le prestataire d'assistance en escale qui perd l'activité d'assistance en escale transférée.

Est appelée ci-après " entreprise sortante " ou " cédant " le prestataire d'assistance en escale qui perd l'activité d'assistance en escale transférée.

Il résulte de tout ce qui précède que L'EURL L'Escale ne peut se prévaloir d'une créance présentant un caractère non sérieusement contestable.

X... a été engagé par la société Air Canada le 2 juin 1998 en qualité d'agent passager permanent, à temps partiel, sur l'escale d'Air Canada à Pointe-à-Pitre ; qu'ayant été licencié le 2 août 2001, il

ESCALE SPA Sise [Adresse 1] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 893 198 606 S.A.R.L.

ANTILLES HANDLING consistait principalement à assurer l'assistance au sol des passagers sur l'escale de Pointe-à-Pitre dans le cadre de contrats d'assistance qui font généralement l'objet d'appels d'offres

délibération du conseil municipal de Navacelles en date du 31 juillet 1974 approuvant les termes d'une lettre adressée à Mme X... rejetant sa demande tendant à ce que le conseil municipal fasse démolir un escalier