l'issue des débats, que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 20 Novembre 2006 Arrêt : Prononcé par mise à disposition des parties le 20 Novembre 2006 Greffier : Monsieur Edmond

Edmond X... un crédit de 45 000 euros garanti par le cautionnement solidaire de Mme Denise X..., souscrit de manière concomitante ; que la caisse a assigné en paiement le débiteur principal et la caution

BODACC une insertion indiquant ce dépôt ; qu'en l'espèce que le premier juge a relevé à juste titre que, si le fait générateur de la créance de cotisations sociales est la période au cours de laquelle Edmond

Edmond A, demeurant ... ; M.

Edmond CLARISSE Greffier : Mme Corine SAMSON DEMANDERESSE : CGSS DE LA GUADELOUPE, dont le siège social est sis PARC D’ACTIVITES LA PROVIDENCE - ZAC DE DOTHEMARE - 97139 LES ABYMES CEDEX Représentée

créé par son père en 1946 ; que la Cour constate qu'outre les irrégularités formelles desdites factures, rien ne vient fonder ces assertions ; qu'en effet, en ce qui concerne les activités de Jean- Edmond

Edmond X..., demeurant 17, bis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (audience solennelle), au profit du Procureur Général, près la cour d'appel de Paris domicilié

Edmond X..., - les conclusions de Mme Hubac, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par une décision du 24 mars 1983 le maire de la COMMUNE DE LAMBESC Bouches-du-Rhône a mis en demeure M.

A JOUE-LES-TOURS INDRE-ET-LOIRE , LES SIEURS PIERRE BONNIERE, EDMOND CHASSIN ET MICHEL FAVREAU, CONSEILLERS MUNICIPAUX, DEMEURANT A SAINT-MARTIN-D'ENTRAIGUES DEUX-SEVRES , LADITE REQUETE ENREGISTREE

Christian-Edmond , à Mme Marie-Jeanne C, à M. D et à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

(EDMOND) A DEUX MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS POUR OUTRAGE PUBLIC A LA PUDEUR ; LA COUR, VU LA REQUETE DU COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT ; SUR LE MOYEN DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES REGLES

ET EDMOND D..., LE JUGE DE L'EXPROPRIATION DU DEPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE, LE 28 DECEMBRE 1965, A PRONONCE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE DESDITS TERRAINS ; MAIS ATTENDU QUE SUR RECOURS

(EDMOND), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, 5E CHAMBRE, EN DATE DU 3 MAI 1976, QUI, DANS UNE POURSUITE EXERCEE CONTRE LUI DU CHEF DE RECEL, L'A CONDAMNE A 800 FRANCS D'AMENDE AINSI

GROUPE SPR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier

domiciliée ..., 28110 Lucé, en rectification de l'arrêt n° 2108 F - D rendu par la chambre sociale le 28 octobre 2009 dans l'affaire opposant la société Snappon, société anonyme, dont le siège est 8 rue Edmond

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Saïd X..., demandeur d'emploi, demeurant 4, place Edmond Armand, Grenoble (Isère), en cassation

2ème chambre-section A), au profit : 1°/ de la Société CFCR (Compagnie Française de Crédit et de Rénovation), ... (17ème), 2°/ de Monsieur David X..., demeurant ... (18ème), 3°/ de Monsieur Edmond

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Edmond X..., demeurant à Quievrechain (Nord), ..., 2°/ Monsieur André Z..., demeurant à