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1 149 résultats pour « Duflos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6448c0d75ca6d8d0f8ef69d4

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

POITOU, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Anne DE CAMBOURG de la SCP DUFLOS-CAMBOURG

Source officielle

Page 36 sur 58

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TCOM

4ème chambre

69e87deecdc6046d471bb9a5

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

AARPI - Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 5] et par EURL LE DAI AVOCAT - Me PASCAL LE DAI [Adresse 6] SDE OY SRG FINLAND AB [Adresse 7] - FINLAND comparant par Me Gilles DUFLOS [Adresse 8] et

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302645_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Di Candia, magistrat désigné, - les observations de Me Duflo, avocate commise d'office représentant M.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163de22e9a173d6d859cd7a

Appel

3 juin 2010

3 juin 2010

Adresse 16] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP GAS - N° du dossier 20080780 Rep/assistant : Me JARRET substituant Me Gilles DUFLOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89815

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

MEZERIAT représentée par Maître Philippe GAUTIER, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Etienne X... ... 01600 MEZERIAT comparant en personne, assisté de Maître Jean-Jacques DUFLOS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508833_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

: Par une requête enregistrée le 25 août 2025, et un mémoire enregistré le 8 septembre 2025, la société Financière Indigo, les sociétés MLGR, B.2.M, F, Claude Bourgarel, Tritena, Fruitier Etoile, Dulo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0406DEC002366694

Admin. suprême

6 avril 1995

6 avril 1995

       de la requête N° 23666/94                     présentée par Alain DUCLOS

Source officielle
TJ

Référés civils

69d945d5cdc6046d47cde185

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représentée par Maître Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS SOCIETE ANONYME DE DEFENSE ET D’ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alain DUFLOT

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a80cdc6046d476fae06

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

barreau d’AIX-EN-PROVENCE Société LUCAZUR ASCENSEURS, dont le siège social est sis [Adresse 11] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Maître Olivia DUFLOT

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fe1d41e1d02a315893840f3

Appel

11 décembre 2020

11 décembre 2020

exécutoire délivrée le : 11 décembre 2020 à : Me Jean MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLE Me Olivia DUFLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84abd3db21cbdd84ce3

Appel

4 mars 1999

4 mars 1999

titulaires d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt : Monsieur BESSE, Président Madame DUCLOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d091

Appel

18 mars 2009

18 mars 2009

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Gérard DUFLOT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE LA BANQUE POPULAIRE poursuites et diligences de son représentant légal, CHABAN-79180

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a602

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

542 073 580 poursuites et diligences de son représentant légal domicilié au siège sis, Chaban de Chauray-79036 NIORT CEDEX 09 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Olivia DUFLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5eb

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur BESSE, Président et Madame DUCLOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b65a

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur BESSE, Président et Madame DUCLOS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1012DEC002094092

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

xa0;      des requêtes N° 20940/92 - 20941/92 - 20942/92                  présentée par Alain DUCLOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec7

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

avocat INTIMÉE : SCI AIR ET TERRE représentée par ses dirigeants légaux 401 chemin de la Sapinière 01600 SAINT BERNARD représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me DUFLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f138

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

RG 09/ 842 Appelante la SA CAMCA ASSURANCE 32 Avenue de la Liberté-1930- LUXEMBOURG-LUXEMBOURG représentée par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ARRUE BERTHIAUD DUFLOT

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6348ff2663d497adffda3e66

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

GEOMETAL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT

Source officielle
CA

Chambre 1-7

695e404675782d5f0611ce8d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Ingrid SALOMONE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame [I] [S] représentée par Me Olivia DUFLOT

Source officielle