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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ec

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Didier X....

Source officielle
CA

Page 36 sur 1357

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Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d68

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Monsieur Didier X... s'oppose aux prétentions de la SAS TRANSPORT ROUTE SERVICE-TRS dont il souligne la vitalité économique.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100588

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

Didier X... ; que, par acte d'huissier du 12 juillet 2001, Mme Y... a fait assigner M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

695d67ec75782d5f06009cd7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

; Vu les conclusions d’incident notifiées par la voie électronique le 4 novembre 2025 par la SCI 35 Saint Didier aux termes desquelles elle demande au juge de la mise en état de: “Vu les dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Didier Z.... Sur la demande en paiement de dommages et intérêts Mme Michèle Y... et M. Didier Z... ne caractérisent pas un abus de droit d'ester en justice de M. Guy X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91826

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Didier X... dépose de nouvelles conclusions reçues par le greffe le 23 décembre 2013.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44a05cdc6046d472f15d1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[N] [A] Représentant : Me Didier CAPOROSSI de l'ASSOCIATION FAURE MARCELLE ET CAPOROSSI DIDIER, avocat au barreau de TOULON S.A.S.U.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10166

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Patrick Didier Y... avait la qualité de caution avertie et en statuant, en conséquence, comme elle l'a fait, sans rechercher, ainsi qu'elle y avait été invitée par M. Patrick Didier Y..., si M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025833569

Admin. suprême

9 mai 2012

9 mai 2012

Article 2 : M. et Mme C verseront à la commune de Saint Didier la somme de 3 000 euros au titre de l'article 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89710

Appel

30 août 2007

30 août 2007

Didier Z...A... SILVA A... Q...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2203029_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle ne peut, dès lors, être considérée comme définitive et ne prive pas d'objet les conclusions de la requête de l'EARL Catherine et Didier Tripoz. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878be

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

APPELANT : Monsieur Steffen X... 8, rue de Boyer 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me Alain AUCOIN, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fb4

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

C/ Didier Y...

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408e31

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Didier Frères Emballages, dont le siège est

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007779627

Admin. suprême

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Didier X... ; Sur l'évaluation du préjudice : Considérant qu'il résulte de l'instruction que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85b01

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Statuant sur l'appel régulièrement formé par la société DIDIER CLAUDE, en présence de Madame Christine DE X..., ès qualités de représen- tant des créanciers et Monsieur Didier Y..., ès qualités de commissaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89cbd3db21cbdd85c39

Appel

19 février 2002

19 février 2002

DU 19 Février 2002 ------------------------- M.F.B Didier Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeab

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Le 30 juillet 1997, la société ITS a réglé sa commission à la société DIDIER LEBRUN YACHTING.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e786

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

No 10/ 00226 AFFAIRE : Didier X... C/ Me Y...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. IRISAL ...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302756_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Si la SARL Didier A se prévaut de trois " conventions de gestion commerciale " conclues avec les sociétés BDK Dôme, Développement Didier A et BDK Développement, qui prévoient, d'une part, que la requérante

Source officielle