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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00609
24 mars 2010
24 mars 2010
QUE l'employeur ne peut utilement revendiquer l'existence d'une convention de forfait ; à l'appui de sa demande en paiement d'heures supplémentaires, Monsieur Saïd X... produit aux débats quelques disques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01419
7 juillet 2010
7 juillet 2010
au retour des disques de l'agence de Marseille de les vérifier et de procéder aux rectifications nécessaires et la prétendue erreur de cette agence ne saurait l'exonérer ; que contrairement à ce qu'il
Source officiellecr
613724efcd580146774199ad
24 mars 1987
24 mars 1987
la diffusion de l'oeuvre elle-même constitue une représentation au sens de l'article 27, tel n'est pas le cas de la diffusion de sa reproduction : l'audition publique de l'enregistrement mécanique-disque
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110168
17 février 2021
17 février 2021
qui constate un défaut de pression hydraulique provenant d'un désordre interne aux distributeurs et la présence d'air dans le circuit de commande hydraulique de freinage ; qu'il est relevé que les disques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00501
25 mars 2015
25 mars 2015
des congés payés y afférents ; qu'en l'espèce, monsieur X... ne fournit à la juridiction aucun élément de nature à étayer sa demande puisque s'il indique « il ressort de l'étude de la carte ou des disques
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1202DEC004273307
2 décembre 2014
2 décembre 2014
L’ordinateur et le disque dur furent restitués au requérant.
Source officielle5e chambre Pole social
67f8aa963b6868ad1f983760
10 avril 2025
10 avril 2025
Mme [J] aurait refusé que l'huissier visionne le contenu du disque, c'est pour cela qu'il a contacté les gendarmes pour faire saisir le disque dur. M.
Source officielle17e Chambre
6162a32736ab09eb9a2fd823
12 mars 2013
12 mars 2013
[H] se contentant d'indiquer : « lecture des disques : elle permet de constater que M. [H] roule essentiellement de nuit.
Source officielleciv1
60794c189ba5988459c44af1
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Charles Z... sur la chanson " Douce France ", dont il a écrit la musique et les paroles, a demandé aux juges du fond de condamner Thierry X..., Bernard Y... et la société WEA-Filipacchi Music, éditeur de disques
Source officielleciv2
60794c8b9ba5988459c45fca
8 novembre 1993
8 novembre 1993
de leurs demandes alors que, d'une part, la cour d'appel se serait contredite en se référant expressément, pour l'exposé des faits, au jugement qui énonçait de manière détaillée les indications du disque
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100575
22 mai 2008
22 mai 2008
inscrit cette cession au registre public de la cinématographie, la société Imatim diffusion a concédé à la société GDS Vidéo futur le droit de louer les reproductions du film sur cassettes vidéo et vidéo disques
Source officiellecr
61372535cd5801467741bddc
27 mars 1990
27 mars 1990
des salariés qui lui incombait, il ne prouvait qu'il se fût acquitté de ses obligations de surveillance du personnel par la seule mention dans la note de service émargée par ses chauffeurs que les disques
Source officielle17e Chambre
6162776ba2bc6369e8386cc2
9 avril 2013
9 avril 2013
La Cour considère donc que l'exploitation de tels disques ne serait pas probante et qu'il n'y a pas lieu d'exiger leur production.
Source officiellecr
6079a83d9ba5988459c4c343
18 novembre 1986
18 novembre 1986
lesquels le tribunal, pour réfuter l'argumentation de X... soutenant que l'article 4 des statuts de la SACEM ne prévoyant pas l'exercice des droits des auteurs relatifs à la diffusion publique des disques
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64a50c77b8594705dbfcca0a
4 juillet 2023
4 juillet 2023
concurrentielle, - que la mesure sollicitée apparaissait manifestement excessive puisqu'elle tendait à obtenir la communication de documents relatifs à un grand nombre de sociétés avec appréhension du disques
Source officielle1ère chambre
6274bce72799a9057d5dd1b7
5 mai 2022
5 mai 2022
L'expert conclut que « ce véhicule a été vendu sans carnet d'entretien, sans aucune préparation et avec des disques de freins hors cote.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89853
16 octobre 2007
16 octobre 2007
S'agissant des heures supplémentaires revendiquées par le salarié, elles prétendent que les relevés d'heures fournis par Jean-Luc X... sont erronés, dans la mesure où la relecture de ses disques montre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00171
28 février 2018
28 février 2018
A... montre que le sapiteur (la société LAMDC) que l'expert judiciaire s'est adjoint pour l'analyse de ce disque n'a pu étudier des données portant sur une distance aussi courte, ni lire ce disque sur
Source officielleChambre de la famille
699f6121cdc6046d47bb89f0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
; DIT que pour les vacances de Noël les enfants seront chez leur père la première moitié des vacances scolaires les années impaires, deuxième moitié les années paires, inversement pour la mère ; DITque
Source officielleCTX Protection sociale
69d96dbacdc6046d47d0d936
10 avril 2026
10 avril 2026
L'application de fortes compressions sur un disque sain, même après incision postérolatérale de l'annulus fibrosus modifie peu les propriétés viscoélastiques du disques inter-vertébral et ne crée pas de
Source officiellePage 36 sur 196