X... avait fait valoir, pour justifier de son préjudice résultant de l'augmentation du coût de la construction, que l'indice national du bâtiment tous corps d'état dénommé BTI, auquel faisaient référence

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

comme surface de référence "la surface habitable" telle qu'elle résulte du Code de la construction et de l'habitation, il importait peu que les surfaces relevées par l'expert à hauteur de 17m soient dénommées

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

civil et 4 du nouveau Code de procédure civile ;alors, d'autre part, qu'il est stipulé au contrat intitulé "contrat de location d'équipement informatique Thor", auquel la société Thor est clairement "dénommée

de son action en responsabilité à l'encontre de la Banque Finindus, aux droits de laquelle se trouve la Banque Gallière, et de l'avoir condamné à payer à l'Union industrielle de crédit, aujourd'hui dénommée

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 17 février 2000) d'avoir dit la société Centre chirurgical de Chatou, anciennement dénommée

le maintenir en activité, tout en soutenant l'implantation dans ce site de partenaires extérieurs susceptibles d'y développer une activité industrielle nouvelle ; que, dans le cadre d'un programme dénommé

section AZ n° [Cadastre 2], formant le lot n° 7 du lotissement en 9 lots créés par arrêté préfectoral, et un appartement dans un ensemble immobilier situé à [Localité 9] (Alpes- maritimes), [Adresse 6] dénommé

défectueux, pour la raison que le produit présentait "une rupture de fatigue" et que ce matériel, qui avait "vocation à s'user", était "susceptible de casser selon un phénomène parfaitement identifié dénommé

[G] [V], domicilié [Adresse 1], né le 13 mars 1997 à [Localité 9], 3°/ la société Tremplin Numérique OÜ, anciennement dénommée Le Chirurgien Digital, dont le siège est [Adresse 8] (Estonie), ont