quatre terrasses ; qu'elle a passé des marchés séparés avec les différentes entreprises, notamment la société Strati service pour les étanchéités ; que chacun des contrats comporte un article IV "coordination

solidarités et de la santé et du ministre de l'action et des comptes publics du 21 août 2019 portant approbation de l'accord conventionnel interprofessionnel en faveur du développement de l'exercice coordonné

X... a été engagé le 1er septembre 1988 par la société Papeteries du Léman ; qu'il exerçait en dernier lieu les fonctions de coordinateur technique ; qu'il a été licencié, ainsi que vingt-quatre autres

Elle soutient que : - le « coordonnateur ambulancier » n’a pas transmis à l’assurance maladie les informations mensuelles permettant à celle-ci de lui régler le complément au revenu minimal garanti ;

A titre liminaire, la commission observe que le protocole de coordination entre les services pénitentiaire et les services du ministère de l'Intérieur pour la mise en œuvre des mesures d'éloignement du

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'arrêt attaqué, statuant en référé, a rejeté la demande du syndicat professionnel "Coordination

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 12 juin 1995) que les époux X..., ayant fait construire leur maison par la société GBA Berry Loire, qui a assuré la direction et la coordination

[O], gérant de la société Wz construction alors même que dès l'origine, le plan général de coordination prévoyait expressément que des dispositions devaient être prises pour éviter l'effondrement du talus

la décision est entachée d'une erreur d'appréciation des faits qui lui sont reprochés ; la société Medco Conseil, avec laquelle elle a conclu un contrat, réalise les quatorze missions du médecin coordonnateur

Salins de Bregille, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme U... a été engagée par l'association Les Salins de Bregille en qualité de médecin coordonnateur

de droit mauricien MB Immo LTEE (la société MB Immo), ayant fait l'acquisition d'un bien immobilier en France, a adressé le 29 octobre 2009 à l'administration fiscale une lettre lui indiquant les coordonnées

Info 3617 IEN" ; que les personnes ayant laissé leurs coordonnées sur le service minitel étaient invitées, moyennant paiement, à ouvrir un compte auprès d'une banque espagnole, qui leur remettrait notamment

de la société Morgan international participations (la société Morgan) en contrefaçon de trois modèles de motifs jacquard utilisables pour l'ornementation de vêtements pouvant constituer un ensemble coordonné

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 janvier 1994), que, le 1er février 1985, la société française Noge a conclu avec la société allemande Gotz un contrat de distribution exclusive de matériel de cordonnerie

constructeurs et la compagnie Axa assurances ; Attendu que, pour rejeter la demande des époux X... relative aux désordres concernant le récepteur de douche, le colmatage du seuil du bureau séjour, le cordon

Selon les arrêts attaqués (Versailles, 30 septembre 2021), Mme [D] et plusieurs salariés ont été engagés en qualité de coordonnateur projet ou d'ingénieur, à diverses dates, par la société Alcatel, devenue

À la suite du diagnostic d'une procidence du cordon ombilical, M. [T], gynécologue obstétricien (le praticien), a pratiqué une césarienne en urgence.

puériculture et par les étudiants infirmiers placés sous sa responsabilité " ; qu'il résulte de ces termes que l'obligation mise à la charge de l'infirmier ou de l'infirmière chargé d'un rôle de coordination