Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1609ba5988459c51ed6
13 mai 1992
13 mai 1992
X... a été embauché le 30 novembre 1981 en qualité d'agent technique par la société Automobiles Citroën ; qu'il a obtenu un arrêt de travail du 24 juillet au 29 juillet 1987 et a fait parvenir à son employeur
Source officiellesoc
6079b1919ba5988459c5291c
19 mai 1998
19 mai 1998
lorsque " l'autorité organisatrice a décidé de réaliser une infrastructure de transport collectif et obtenu une subvention de l'Etat pour l'investissement correspondant " ; que la société des Automobiles Citroën
Source officielleciv1
61372172cd580146773f3d7a
22 mai 1991
22 mai 1991
Roger X..., demeurant à Saint-Sauveur-La-Sagne (Puy-de-Dôme), 2°) la société Citroën, dont le siège est ... sur Seine (Hauts-de-Seine), et dont la succursale est ...
Source officielleciv3
607941169ba5988459c402d6
15 novembre 1972
15 novembre 1972
INTERLOCUTOIRE JOUIT NEANMOINS DE L'AUTORITE DE LA CHOSE JUGEE POUR LES DISPOSITIONS DEFINITIVES QU'IL RENFERME ; ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT APRES EXPERTISE, A DECLARE LA SOCIETE CITROEN
Source officielleciv1
6079433b9ba5988459c41b27
21 mai 1975
21 mai 1975
D'UNE VOITURE AUTOMOBILE CITROEN 3CV, AVAIENT CONTRACTE AVEC LA COMPAGNIE, LA MUTUELLE DE POITIERS, UNE ASSURANCE AUTOMOBILE "TOUS RISQUES" ; QUE, LE 21 JUILLET 1970, ILS ACHETERENT UNE VOITURE SIMCA
Source officielleciv3
6079433e9ba5988459c41bad
15 octobre 1975
15 octobre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CITTONE REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLE ET FONDEE LA DEMANDE, FORMEE CONTRE LUI EN CAUSE D'APPEL PAR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE
Source officiellecomm
613724d7cd58014677418cb1
12 décembre 2006
12 décembre 2006
contrat à durée déterminée du 1er décembre 1984, suivi d'un contrat à durée indéterminée du 1er décembre 1988, la société Automobiles de Gap et des Alpes est devenue concessionnaire exclusif de la marque Citroën
Source officiellesoc
613723a3cd5801467740c5b4
22 mai 2001
22 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage Citroën, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officielle1ère Chambre
64ae4b16a1775905dba3bc9c
11 juillet 2023
11 juillet 2023
- la conduite incontrôlée de Mme [N] a fait qu'elle a terminé sur le véhicule CITROEN XSARA, mais après avoir croisé le bus et uniquement en raison de sa perte de contrôle.
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8df
22 juillet 2025
22 juillet 2025
[O] [D] [T] sa demande [T] rachat du véhicule Citroën C4 Cactus, immatriculé [Immatriculation 7], Condamné M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fda14c21605d05819f55d92
2 octobre 2019
2 octobre 2019
LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Philippe MAGRET de la SELARL MAGRET, avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉE SA CHATEAU CITRAN
Source officielleciv1
6079433a9ba5988459c41ac4
15 juillet 1975
15 juillet 1975
RESULTANT DE CET ARTICLE, N'EXISTE A LA CHARGE DU TRANSPORTEUR QUE PENDANT L'EXECUTION DU CONTRAT DE TRANSPORT; ATTENDU QUE JOAN-MARC PERON VOYAGEAIT DANS UN AUTOCAR DE LA SOCIETE DES TRANSPORTS CITROEN
Source officiellecomm
61372320cd58014677405c73
16 juin 1998
16 juin 1998
, dont le siège est ..., 6°/ la Société Automobiles du Mâconnais, société anonyme, concessionnaire exclusif Citroën, dont le siège est rue du 19 Mars 1962, ZAC Les Platières, 71000P Sance Macon,
Source officielle3E CHAMBRE
69e0abe9cdc6046d476eca28
10 avril 2026
10 avril 2026
intérêts, S'entendre condamner la société AFC LR 34, sous astreinte de 100 € par jour de retard à compter du prononcé de la décision à intervenir, à restituer le bien loué, à savoir un véhicule de marque Citroën
Source officielleContentieux <= 10.000€
69dd4a6ecdc6046d472048e9
7 avril 2026
7 avril 2026
: 13 Mars 2026 _____________________________________________________________ Copie délivrée à: le: Exécutoire délivré à : EXPOSE DU LITIGE Monsieur [I] [E] a acquis le 11/06/2025, un véhicule Citroën
Source officiellecr
61372645cd58014677424442
9 novembre 2004
9 novembre 2004
la disposition de la société GTFC, et un salarié de cette dernière société ont été victimes d'un accident du travail, alors qu'ils étaient employés dans les locaux de l'usine de la société Peugeot Citroën
Source officielleciv2
613722f5cd58014677403b84
7 janvier 1998
7 janvier 1998
siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de la société Spie Sud-Ouest, dont le siège est ..., venant aux droits de la société Citra
Source officielleChambre 20
69f52d82cdc6046d4744da50
1 juillet 2025
1 juillet 2025
E-Jumpy Taille XL 136ch 75kWh Club [Etablissement 1] : VF7V1ZKXZNZ029692 Immatriculation : [Immatriculation 1] * n° 1 021153 du 14/01/2022 CITROEN E-Jumpy Taille XL 136ch 75kWh Club [Etablissement 2
Source officiellesoc
6079b1f69ba5988459c54740
8 janvier 1965
8 janvier 1965
BASE LEGALE, DENATURATION DE L'ARTICLE 23, & 2 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS ET DE LA LETTRE ADRESSEE LE 1ER AOUT 1961 PAR LES DELEGUES SYNDICAUX A LA DIRECTION DES TRANSPORT CITROEN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01143
13 octobre 2021
13 octobre 2021
La société Citrix systèmes France a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.
Source officiellePage 36 sur 217