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; le cheval Onyx Jac est utilisé dans le cadre de son activité d’élevage ; les poulains ne seront vendus que lorsqu’ils seront aptes à la compétition ; d’autres chevaux avaient été confiés à la société

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101197

Cassation

28 octobre 2015

X..., propriétaire, a confié un cheval à M. Y..., entraîneur ; qu'à la suite de désaccords sur les pensions dues par M. X..., M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2115283_20260216

Administratif

16 février 2026

B..., dressé le 9 août 2017 par la société BCA Chelles, que la valeur de ce dernier était estimée avant sinistre à dire d’expert à 5 500 euros.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03673_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

Un mémoire présenté par la SCI du Fer à cheval a été enregistré le 9 octobre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc0a6cdc6046d47cddee6

Commerce

22 janvier 2025

Demandeur (s) L.C.I CHEVAL LOCATION (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 850 621 772 Représentant (s) : MAITRE MAZROUI Youssef Défendeur (s) : Entreprise de MADAME [R] [B] [S] née [T] - Ecurie DEL PAHELO [Adresse

Source officielle

Chambre sociale-2ème sect

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Appel

23 octobre 2025

Sur le licenciement La lettre de licenciement du 04 avril 2022 (pièce 10 de la société CHEVAL EQUIPMENT) expose : « Vous êtes employé en qualité de peintre monteur au sein de notre Société CHEVAL

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8920a

Appel

20 novembre 2007

Nous étions huit participants montés sur huit chevaux, en file indienne et au pas, Mr. B...fermant la marche. Tous les chevaux étaient très calmes.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b9

Appel

24 juin 2010

Z...cheval par cheval. Aux termes de ses dernières conclusions signifiées le 26 mars 2010 et expressément visées, M.

Source officielle

civ1

607940d89ba5988459c3f5f4

Cassation

16 mars 1970

ONT LOUE A RICHARD, ORGANISATEUR DE PROMENADES A CHEVAL, TROIS CHEVAUX POUR FAIRE, SOUS LA CONDUITE DU FILS DE RICHARD, UNE EXCURSION AU LAC PAVIN; QU'AU COURS DE CETTE PROMENADE, A L'OCCASION D'UN

Source officielle

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000037089201

Admin. suprême

20 juin 2018

Vu la procédure suivante : La commune de Cheval-Blanc a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner solidairement M.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2300426_20250425

Administratif

25 avril 2025

de navigation, alors que le bateau " Octopussy " ne s'est pas échoué dans ce chenal mais à 192 mètres de celui-ci et qu'elle n'a aucune obligation de balisage des obstacles situés en dehors du chenal

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f06e91c8e9fcf07129d

Appel

7 juillet 2022

A cet effet, le chenal peut être délimité à l'aide de balises fixes mais, en revanche, il n'existe aucune obligation de baliser les obstacles situés hors du chenal.

Source officielle

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01746_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

, négoce de chevaux et participation aux concours hippiques.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200239

Cassation

12 février 2009

D..., indique que le cheval attaquait sans relâche les juments. Les trois autres témoins directs des faits, M.

Source officielle

édure suiviec/Daniel Y

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03157

Cassation

22 mai 2007

; que c'est donc à juste titre que le premier juge a relaxé Daniel Y... des chefs de mauvais traitements à animal domestique ; que, toutefois, ce défaut de soin a été constaté sur les quatre chevaux,

Source officielle

Chambre 0 REFERES

69dd4f04cdc6046d4720a2c9

T. Judiciaire

13 avril 2026

et antérieurs des chevaux transportés et une légère fuite d’huile moteur au niveau de la pompe à vide.

Source officielle

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007835121

Admin. suprême

10 décembre 1993

DU CHENAL, dont le siège social est ... ; la S.A.R.L.