CHRISTOPHE, RECONNU PAR ANTICIPATION PAR JEAN-CHARLES CAPELLE, LE 17 JANVIER 1970, ET PAR ELLE-MEME LE 20 AVRIL SUIVANT ; QUE, STATUANT SUR LA DEMANDE DE LA DEMOISELLE X..., L'ARRET ATTAQUE, TOUT EN

Capelle, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 23 octobre 1992 par le président du tribunal de grande instance de Millau, qui a autorisé des agents

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2022, la société Centrale Photovoltaïque de la Capelle Saint-Martin Lalande, représentée par Me Versini-Campinchi, demande au tribunal

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de La Capelle-et-Masmolène a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'état exécutoire n° 1628 d'un montant de

[R] [M] Rep/assistant : Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON DÉFENDEURS : S.A. ALLIANZ Rep/assistant : Me Didier CAPOROSSI, avocat au barreau de TOULON CPAM DU VAR S.A.

Maryse Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre ), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Michel Cavelier

conditions de travail (CHSCT) de l'entreprise en juillet 2006 ; que par contrat signé le 16 janvier 2009, la société Linéa a cédé, avec effet au 1er janvier 2009, une unité de production à la société Capelli

D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Cappelle-en-Pévèle est rejetée.

Une étude d'assainissement individuel réalisée par la société Capelli montre que la perméabilité du terrain est très faible et l'aptitude globale à infiltrée est mauvaise.

Les Bains, 3°/ de la société civile professionnelle (SCP) Dolo-Campelo-Vasconcelos-Joassin, dont le siège est ..., 4°/ de la société civile immobilière (SCI) ..., dont le siège est ...

catégorie ; que la caisse régionale d'assurance maladie lui a, le 12 décembre 2001, opposé un refus ; Attendu que M.

A..., celui-ci a ouvert son sac à dos dans lequel l'agent interpellateur a constaté la présence d'une arme de calibre 9 mm et de ses munitions, classées en catégorie B. 3.

Y..., en raison du licenciement des deux commis qui assistaient le salarié, et qu'il en résultait qu'il n'y avait pas eu modification du classement dans la catégorie conventionnelle mais adaptation du

grief à l'arrêt attaqué (Paris, 14 avril 1988) d'avoir confirmé un jugement du 19 mars 1986 ayant dit que le loyer dû par ce dernier devait être calculé sur la base d'une surface corrigée de 31 m2 en catégorie

éléments d'information ont porté sur les raisons économiques, financières et techniques du projet de licenciement, les critères de choix retenus pour l'ordre des licenciements, le nombre de personnes et catégories

expressément invoqué l'incidence des séquelles des multiples interventions chirurgicales subies sur son incapacité à tout travail actif, et fait valoir qu'elle devrait être mise en invalidité 2ème catégorie

tendant à ce que le Tribunal écarte les pièces du syndicat autonome qui ne leur ont pas été communiquées en temps utile, et alors, d'autre part, que le critère des effectifs de ce syndicat dans la catégorie

Y..., alors, selon le moyen, que les joueurs amateurs dits "promotionnels" constituent une catégorie intermédiaire entre les joueurs professionnels et les joueurs amateurs non rémunérés ; que leur rémunération