Codes de loi français

Article Annexe I

Les points de référence permettant d'estimer l'abondance de ces stocks ont été définis en utilisant les résultats de campagnes d'échantillonnage des débarquements sur un échantillon de navires pratiquant la drague au cours de la période 2007/2012.

Article Annexe

Congés de fin de campagne. Congé de maternité. Disponibilité spéciale des officiers généraux. Suspension d'emploi. Services détachés. Non-activité : Congés exceptionnels dans l'intérêt du service avec solde.

LEGIARTI000043372810

accompagnement" soient exposés aux communications commerciales ; - Adapter les communications commerciales au niveau de risque de chaque offre de jeu ; Les opérateurs évaluent les risques de leurs communications commerciales des campagnes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Hautes-Alpes : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf : – les cantons de Barcillonnette, Gap-Campagne, Gap-Centre, Gap-Nord-Est, Gap-Nord-Ouest, Gap-Sud-Est, Gap-Sud-Ouest, La Grave, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin, Tallard : zone

Article Annexe I (suite)

Fiquefleur-Equainville 27 Eure Fontenay 27 Eure Fourges 27 Eure Fours-en-Vexin 27 Eure Gadencourt 27 Eure Gamaches-en-Vexin 27 Eure Garennes-sur-Eure 27 Eure Gauciel 27 Eure Gauville-la-Campagne

Article Annexe I

locales d'information et de sensibilisation visant à informer les détenteurs de PMCB notamment : 1° Des possibilités et des conditions de réemploi et de réutilisation des PMCB ; Il propose aux collectivités territoriales ou leurs groupements des campagnes

Article Annexe 1

personnes qui acquièrent ou recouvrent ou se font reconnaître la nationalité française Code électoral Vote par procuration Articles L. 71 et R. 72 Déclaration de candidature aux élections législatives Articles L. 157 et R. 99 Demande d'accès à la campagne

Article 1

Arrondissement de Strasbourg-Campagne Canton d'Hochfelden : les communes d'Alteckendorf, Bossendorf, Duntzenheim, Ettendorf, Friedolsheim, Geiswiller, Gingsheim, Grassendorf, Hochfelden, Hochfrankenheim, Ingenheim, Issenhausen, Lixhausen, Melsheim, Minversheim

Article 11

radioprotection, le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, la Commission nationale d'aménagement cinématographique, la Commission nationale d'aménagement commercial, la Commission nationale des comptes de campagne

LEGIARTI000032916796

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2016 au 8 juin 2016 Communes d'Alette (1), Annequin (1), Anvin (2), Avion (1), Bajus, Beaudricourt (1), Berlencourt-le-Cauroy (1), Bours, Bourthes, Campagne-lès-Boulonnais (2), Coupelle-Vieille (2),

Article Annexe III

. - la liste des parcelles concernées par la campagne ainsi que la caractérisation des systèmes de culture (cultures implantées avant et après l'épandage, période d'inter culture) sur ces parcelles ; Ce programme prévisionnel est tenu à la disposition

Article Annexe I

Les déchets sont évacués après chaque opération ou campagne de destruction. 7.4.

Article Annexe Ib (suite)

communication visuelle et/ou numérique C5-2 : Établir la communication avec tout partenaire C5-3 : Transmettre des données Lexique Accroche L'accroche (ou titre, la forme anglaise headline est aussi employée) : slogan utilisé pour un produit précis ou une campagne

Article Annexe

Les demandes d'adhésion doivent être refusées à toute personne qui ne présenterait pas son permis de chasser validé pour la campagne de chasse considérée ou la période de validité ou une autorisation assimilée, y compris une autorisation de chasser ou

LEGIARTI000028252330

d'une maison des services publics Communauté de communes Maine 301 Une dynamique territoriale en faveur de la jeunesse comme vecteur de développement local Pays du Mans Développer l'accessibilité aux services par les liaisons douces dans les campagnes

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

un mandataire financier visé à l'article L. 52-4 du même code qui sont consentis à titre définitif et sans contrepartie, soit par chèque, soit par virement, prélèvement automatique ou carte bancaire, et dont il est justifié à l'appui du compte de campagne

Article Annexe I

-Par dérogation au II : -les rapports de suivi environnemental visés au point 3.7 sont transmis à l'inspection des installations classées au plus tard 6 mois après la dernière campagne de prospection sur le terrain réalisée dans le cadre de ces suivis

Article Avenant n° 3

Par ailleurs, une campagne d'information ciblée se fera par le biais d'un courrier individualisé envoyé aux professionnels installés dans les zones " très sous-dotées " et " sous-dotées ".

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20054333 DÉNOMMÉ "MOV'EO" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 14002 Acqueville. 14009 Amfreville. 14013 Angoville. 14030 Authie. 14036 Banneville-la-Campagne.