Séquelles indemnisables pour un traumatisme de l'épaule gauche chez un assuré droitier, consistant en une limitation douloureuse de l'ensemble de la mobilité associé à une amyotrophie modérée au niveau du bras

d'Exploitation du Restaurant La Concha (Ser La Concha) a été créée par Françoise Q..., épouse de Michel R... et que l'objet social déclaré était l'exploitation d'un fonds de commerce de restaurant, brasserie

Y... et Mme X... ont souscrit auprès de la Banque régionale de l'Ouest (BRO) un emprunt de 50 000 francs dont M. Y... a seul assuré le remboursement ; que M.

2000) donne acte aux parties de leur accord valant novation pour voir fixer comme suit le mode de répartition des charges : "La totalité des charges, déduction faite de celles acquittées par le café-brasserie

[C] a été engagé en qualité de chef de cuisine par la société Brasserie des Iles, à compter du 1er février 1990. 2. Le 14 octobre 2016, le salarié a été licencié. 3.

Vous interveniez sur l'activité de descente des brames (2,2 tonnes de charges) sur le portique, au bâtiment réacteur 6 du CNPE de [Localité 5].

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société KME Brass

Délibéré après l'audience du 2 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.

Le 3 août 2004, [M] [V] a fait une chute dans l'escalier de son employeur, qu'il montait les bras chargés.

Romain A... a effectué une clef de bras sur M.

sollicité de la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée (la caisse), le 13 mai 2008, la prise en charge au titre de la législation professionnelle d'une épicondylite et d'une épitrochléite du bras

I..., manager au sein du magasin Monop' [...], a été victime d'un accident du travail lors de manipulations d'un appareil de levage au cours desquelles elle s'est bloqué l'avant bras droit sous l'élévateur

X... et Mme Y... donnant le biberon à leur enfant Lubin, décédé le 5 décembre 1994, la mère portant le nourrisson dans ses bras, un portrait géant de l'enfant, le mariage du couple, Mme Y... escortée par

Baumanière étaient " rigoureusement sélectionnés par Jean-André X..., chef propriétaire de l'Ousteau de Baumanière " ; qu'une photographie de ce dernier, en habit blanc de chef de cuisine, tenant sous son bras

assigné, en référé, Mlle X..., devant le président du tribunal de commerce (de Bordeaux), pour lui voir interdire d'exploiter directement ou indirectement un fonds de commerce situé à Saint-Jean de Braye

Recycling Group (la société BRG), les titres qu'il détenait dans cette société et a souscrit une clause de renonciation à recours par laquelle il renonçait à toute réclamation contre M.

la société Le comptoir du commerce en qualité de serveur ; que son contrat de travail a été transféré à la société Petisal, l'avenant conclu entre les parties mentionnant la fonction de garçon de brasserie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie des Brasseries et glacières internationales (BGI), société anonyme