CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

30 885 résultats pour « Blet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f7e627cdc6046d4780a5fe

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 08/04/2026 Numéro de rôle général : 2026F657 Numéro de Procédure collective : 2026RJ174 Jugement d'ouverture de redressement judiciaire DEMANDEUR : HOTEL LE GRAND BLEU

Source officielle

Page 36 sur 1545

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

61372368cd580146774095f1

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Nice, 8 avril 1997), que Mme X..., qui prenait une consommation à l'intérieur de l'Idée Halles bar, a été blessée

Source officielle
CC

civ2

6137232dcd580146774066d4

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Y... a perdu le contrôle de sa motocyclette et a été blessé; qu'il a demandé réparation de son préjudice à un autre motocycliste, M.

Source officielle
CC

civ2

és, énonce qu'en engageant une action en responsabilitéc/Mme Y

613721cccd580146773f7763

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

X... circulant en sens inverse ; que, blessé, M. X... a demandé réparation de son préjudice à Mme Y... ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré M.

Source officielle
CC

civ2

61372312cd580146774050c7

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

A... a heurté un tracteur d'une direction départementale de l'Equipement; que, blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

61372379cd5801467740a3e1

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 2 juillet 1998) que Mme X... blessée dans un accident

Source officielle
CC

civ2

61372238cd580146773fb2de

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

X..., qui circulait à cyclomoteur, ayant été blessé lors d'une collision avec l'automobile de Mme Y..., arrivant en sens inverse, a assigné cette dernière, ainsi que son assureur, la compagnie Cigna France

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

6137220fcd580146773f9e6f

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Y... a été blessé par un coup de feu tiré par M.

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd580146774021cc

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 janvier 1995), que Mlle Y... a été blessée par un véhicule

Source officielle
CC

civ2

613722dfcd5801467740295a

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Z... et le véhicule de Mme X..., cette dernière, blessée, a assigné en réparation M.

Source officielle
CC

civ2

613722b5cd580146774006d8

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

.; que blessé, M. Y... a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

6137224dcd580146773fbda8

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

X..., blessé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule de M.

Source officielle
CC

civ2

61372250cd580146773fbf44

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

X... exploitant agricole a été blessé dans un accident de la circulation au cours d'une collision avec l'automobile de M.

Source officielle
CC

civ2

6137245fcd58014677414f88

Cassation

14 avril 2005

14 avril 2005

générateur du dommage soit un acte volontaire par lequel l'auteur de l'accident, utilisant ainsi le véhicule comme une arme, le dirige délibérément vers la victime, même s'il n'a pas l'intention de la blesser

Source officielle
CC

comm

613724cbcd580146774186fb

Cassation

15 mai 2007

15 mai 2007

et de l'avoir déboutée de ses demandes de dommages-intérêts pour procédure et appel abusifs, alors, selon le moyen, qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si l'impression de lettres en bleu

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3e5

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

premier coup qu'il lui a porté, a attrapé une extrémité pour le désarmer puis l'a lâchée, ce qui a déséquilibré son adversaire et l'a fait tomber à la renverse ; que dans sa chute Jean-Pierre X... s'est blessé

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d80f

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, lors d'une étape de la course de pirogues Tahiti-Nui va'a, Edwin Y... a été grièvement blessé

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427626

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

mois et l'a condamné à une amende de 1 500 euros ; "aux motifs que " le 31 mai 2001, Paul Y..., employé depuis 3 ans en qualité de régleur sur une machine destinée à encoller les enveloppes, a été blessé

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b8a1

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

; que l'accident s'est produit à quelques centaines de mètres seulement de ce café ; que l'automobile a été déchiquetée sur la quasi totalité du côté gauche ; que A...a été tué, Z...très gravement blessé

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214fb

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

l'existence du délit d'omission de porter secours eu égard au comportement du docteur A..., sans examiner si l'autre chirurgien d'astreinte, le docteur Z..., qui se trouvait à l'hôpital et avait pu voir le blessé

Source officielle