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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référés expertises
6686e4d1e74459e0c7ed0aaf
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La SAS STAR LEASE, représentée, fait protestations et réserves d’usage et sollicite que les dépens soient mis à la charge de la société MAINTENANCE INDUSTRIELLE BEUDIN.
Source officielleRétention Administrative
695cbbab75782d5f06f01447
4 janvier 2026
4 janvier 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2026 Nous, Olivier BEAUDIER, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303134_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 15 juillet 2023, la société Dekra Prélèvement et Analyses, représentées par Me Beaudoire, conclut à sa mise hors de cause, dès lors qu'elle s'est bornée à analyser les prélèvements
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035170a22134442e850dadd
21 juin 2016
21 juin 2016
de Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 INTIMEE SA SAINT LOUIS SUCRE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 602 056 749 Représentée et assistée de Me Claude BEAUDOIRE
Source officielleétrangers JU
DTA_2503263_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleétrangers JU
DTA_2503447_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleétrangers JU
DTA_2501873_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2502029_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2601507_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca3
8 novembre 2005
8 novembre 2005
MANS INTIMEE, NON COMPARANTE, Représentée par Maître BEAUDOUIN, avocat au barreau du MANS - demeurant 10, rue des Arènes - 72000 X... MANS. Dépôt de conclusions. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4b
7 octobre 2008
7 octobre 2008
SAFER MAINE OCEAN (SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL) 94 rue de Baugé 72004 LA MANS CEDEX 01 représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Nicole BEAUDOUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdab
2 décembre 2008
2 décembre 2008
ARRET DU 02 DECEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 10 Avril 2008 APPELANT ET INTIME : Monsieur Ludovic X... ... 27380 BOURG BEAUDOUIN
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01908_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Beaudouin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107205_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
D, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2407563_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Goujon, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2407564_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Goujon, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleétrangers JU
DTA_2500955_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielleétrangers JU
DTA_2501097_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle5ème Chambre
653a06a7d0451e8318d0ea80
25 octobre 2023
25 octobre 2023
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
635a21d0c549ea05a7cd2d28
26 octobre 2022
26 octobre 2022
l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officiellePage 36 sur 51