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22 232 résultats pour « Beaucamp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372619cd58014677422ed4

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

sursis ; " aux motifs que Jacques X... a choisi de rechercher dans la discrétion un repreneur ; que sa principale motivation était de se désengager de cette affaire dans laquelle il avait investi beaucoup

Source officielle

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CC

cr

6137261ecd5801467742317f

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

qu'ainsi, en débitant le compte de l'étude, sans garanties de solvabilité de Jean-Marcel Y..., de sommes permettant à celui-ci de réaliser son opération en ne réglant que très partiellement et avec beaucoup

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CC

cr

61372565cd5801467741d5e6

Cassation

13 mars 1995

13 mars 1995

F... qui est beaucoup moins précis que ne l'ont estimé les premiers juges ; qu'il n'a pas assisté à la totalité de la remise des espèces : "lorsque je suis arrivé au restaurant où ils étaient réunis

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cr

61372571cd5801467741dc17

Cassation

24 avril 1996

24 avril 1996

rétablissement des lieux dans leur état antérieur, dès lors que le local restauré et rénové par le demandeur existait depuis de nombreuses années et que la démolition constituerait un changement des lieux beaucoup

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CC

cr

61372647cd58014677424556

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

commis par le juge d'instruction a précisé "que Perrine est formelle sur le moment où ces premières déviances en Allemagne auraient eu lieu, sur le lieu où elles se seraient produites au domicile, mais beaucoup

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CC

cr

ésultait, des pièces et de l'instruction, charges suffisantesc/Ygor X

61372655cd58014677424bf3

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

justifier que Maria A..., épouse Y..., ait eu des raisons de lui en vouloir au point de l'accuser à tort, la seule circonstance évoquée par le mis en examen, qu'il pensait qu'elle ne l'aimait pas beaucoup

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CC

cr

61372641cd58014677424237

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

lui-même indiqué à la police qu'il connaît depuis longtemps l'état de santé psychologique de Martine Y..., en précisant dans sa déposition qu'elle ne va "pas bien du tout" ; il s'agit donc d'une femme beaucoup

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CC

cr

61372682cd5801467742622d

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

motifs que le prévenu plaide son innocence dans la mesure où les faits s'étaient passés à l'intérieur et n'auraient concerné que huit élèves, alors que les dortoirs dont il avait la charge comportaient beaucoup

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CC

soc

613723f6cd58014677410769

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

prud'hommes plutôt que d'intenter une action pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, le salarié a fait valoir qu'il entendait avant tout que ses capacités soient reconnues, que ce dernier a beaucoup

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00675

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

appartenait à la Fédération syndicale des activités postales et de télécommunications SUD PTT de rapporter la preuve que la salariée, désignée en qualité de déléguée syndicale sur un périmètre autre et beaucoup

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00304

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

la réserver si vous voulez" [cette offre étant suivi des propos suivants, après refus de la salariée] pourquoi ne venez-vous pas chez moi ce soir", et vous pouvez m'appeler quand vous voulez…J'ai beaucoup

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TJ

JCP

67f83420cf40727a0044714b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

judiciaire de Nîmes, assisté de Madame Stéphanie RODRIGUEZ, Greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE: [E] [L] née le 03 août 1982 à Hyères (83) demeurant 2486 Route de Saint Gilles 30300 BEAUCAIRE

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100567

Cassation

27 mai 2010

27 mai 2010

"ne parvenait plus, malgré quelques notions de gestion, à envisager sa situation avec beaucoup de réalisme et de rigueur et s'illusionnait sur les perspectives que font miroiter les prospectus dont il

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CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce4

Appel

27 juillet 2017

27 juillet 2017

comparant en personne, assisté de Me Thomas BEAUCHAMP, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01198

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

B..., les observations de la SCP Le Griel, avocat de la commune de Beaucaire, et les conclusions de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200526

Cassation

10 mars 2011

10 mars 2011

X... devrait beaucoup plus, puisqu'on en serait resté sous l'empire de la précédente décision (ordonnance de non-conciliation du 15 novembre 2001) qui fixait la pension à un niveau beaucoup plus élevé

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CC

soc

61372357cd58014677408855

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Alain X..., demeurant 9, rue d'En Haut, 80430 Beaucamps-Le-Vieux , 2 / l'Union départementale des associations familiales de la Somme, dont le siège est ... des Tanneurs, 80000 Amiens, agissant en sa

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02621

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

regard de son insipidité intellectuelle, de sa fatuité affligeante et de l'omniprésence de tous ces journalistes de pacotille qui ne doivent leur poste qu'à "un grand père ou une grand-mère ayant beaucoup

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CA

Recours Hospitalisation

6a11351dcdc6046d47a5efa8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

À l'audience, [F] [Y] déclare vouloir revenir chez elle et retrouver la garde de son fils, ajoutant vouloir un traitement beaucoup moins fort et affirmant ne pas être malade.

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CC

civ1

607941069ba5988459c3ffca

Cassation

12 avril 1972

12 avril 1972

ET EDIFIE DANS LE CIMETIERE DE BEAUCAIRE, QUE L'EXHUMATION N'AYANT PAS ETE REALISEE, VEUVE Y...

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