Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65b35ca71d7564000872dc74
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MAISON SALINE [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Nicolas FOUILLEUL, de la SELARL NFL AVOCATS - FOUILLEUL GRISOLI ASSOCIÉS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
68709b6d123db6632de315fe
10 juillet 2025
10 juillet 2025
enregistrée sous le n° 24/00061 APPELANTS : Monsieur [U] [R] [Adresse 16] [Adresse 14] [Localité 10] Représenté par Me Myriam WIN BOMPARD, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielle3ème chambre A
62da3e5a2eb797effb0703c2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[D], ès qualités de représentant de la société MC Conseils et des sociétés Techno-Bat, Techno-Bat Atlantique et Techno-Bat Immobilier autorise la société Cofra Rhône Alpes à déclarer « Techno-Bat Rhône
Source officielleContentieux - audience publique
69b5f624cdc6046d47b3c808
8 janvier 2025
8 janvier 2025
comparant par son correspondant Maître Thomas MOLINS Avocat à LILLE * ET - 1/ La SA CGI FINANCE - CGL [Adresse 3] défenderesse ayant pour conseil Maître Catherine TROGNON-LERNON Avocate à LILLE 2/ La SAS BACT
Source officiellesoc
6137228ecd580146773fe6b1
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Jean-Pierre E..., 16 / de Mme Louise YR..., épouse Bat, venant aux droits de M. XU... Bat, demeurant ..., 17 / de Mme Jeannette R..., épouse F..., venant aux droits de M.
Source officielleChambre 1 contentieux général
F00502 SAS DA BATc/SDE AUTOHUSET HILLEROD
69a200dfcdc6046d47f78771
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La société DA BAT et la société AUTOHUSET HILLEROD ont initié une relation commerciale, en ce que la société DA BAT a confié à la société AUTOHUSET HILLEROD le soin de procéder à la vente de véhicules
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201759_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Par suite, la requête de la SCI BAMT doit être rejetée en application des dispositions du 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a82ffecdc6046d477b2773
10 avril 2025
10 avril 2025
Galeries du carrelage émet diverses factures à l'attention de l'EURL Cr Bat, ci-après Cr Bat : * Facture n° 70938 du 30 avril 2024 pour un montant de 17 282,83 € TTC ; * Facture n° 71500 du 31 mai 2024
Source officielle1ère Chambre
6785ff9888a2258b37c9d737
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SIRETO [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Myriam WIN BOMPARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT S.A.R.L.
Source officielleRéféré
69cc6743cdc6046d47ad0f41
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Perdant son procès, la SAS MCTB BAT doit être condamnée aux dépens.
Source officielle6ème chambre
69e82f8dcdc6046d471576d6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce montant a été refusé par BAT ELEC.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61630b7142de3d260b993281
19 avril 2012
19 avril 2012
*des sociétés AT BAT et BA BAT : Compte tenu du partage de responsabilité opéré par la Cour, les sociétés AT BAT et BA BAT sont fondées à solliciter leur garantie réciproque à proportion des responsabilités
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300786
25 juin 2013
25 juin 2013
Attendu qu'ayant constaté que l'expert judiciaire mettait en exergue des défauts d'exécution et de conception qui le conduisaient à proposer un partage de responsabilité de 90 % pour la société AT BAT
Source officielle1ère Chambre
67ff39b8303a1b38839f7c85
15 avril 2025
15 avril 2025
de batterie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9221a
1 avril 2015
1 avril 2015
DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 février 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Laetitia PASCAL, Conseiller Mme Marie BART
Source officielleChambre 3-2
6973aa15cdc6046d47719c79
22 janvier 2026
22 janvier 2026
L'audience devant le juge commissaire s'est tenue le 9 octobre 2024 et seules quatre offres de reprise ont été soutenues (BART PATRIARCHE, SOREMI, MC45 et AP AN NADLAN LTD).
Source officielleRéférés
6a0c5e08cdc6046d47303ec5
28 avril 2026
28 avril 2026
des PV de constats, * Donner son avis sur le lien de causalité entre la non-conformité du sel fourni par la société [Localité 2] DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST et le risque de développement de la bactérie
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501346_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Par ailleurs, le projet de restauration de la tourbière de Baupte n’a pas pu contribuer aux inondations dont fait état la requérante.
Source officielleChambre civile
65336afcbb40ec8318f31cde
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Leader Bat à payer à la SARL Diamant'Inn la somme de 1.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - CONDAMNE la SARL Leader Bat aux dépens ; - RAPPELLE que le présent jugement
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007619447
27 juillet 1984
27 juillet 1984
X... et autres la décharge de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle ils avaient été assujettis au titre de l'année 1979 et a rejeté le surplus de leurs conclusions ; 2° la remise intégrale
Source officiellePage 36 sur 1294
Jean-Baptiste, Christophe
17/07/2026
Voir →
Lefaure, Baptiste
17/07/2026
Voir →
Jean-Baptiste-Adolphe, Steeve
17/07/2026
Voir →
FOURNIER, Cyril, Raymond, Jean-Baptiste, FOURNIER
17/07/2026
Voir →
Baptiste, Izai
17/07/2026
Voir →