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13 745 résultats pour « Aurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100565

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

limitée, dont le siège est [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2 ), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Aurélie

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490888.20240719

Admin. suprême

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Par un arrêt n° 22LY00787 du 13 novembre 2023, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la commune d'Auzelles contre ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61631215615c943a65e04332

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

prêt et la poursuite de celui-ci, -infirmé pour le surplus et statuant à nouveau, - débouté la société AUREA AUDIT GESTION de toutes ses demandes, - condamné la société AUREA AUDIT GESTION à payer

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ca1d53480155358f5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

sérieusement contestable à hauteur de 17 580,00 €, somme au paiement de laquelle il convient de condamner la SARL AUREOLE IMMOBILIER.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00787_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

à la charge de la commune d'Auzelles la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

AF - Divorces

697c571acdc6046d4738a7db

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Localité 6] (CAMEROUN) [Adresse 5] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 10 novembre 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie

Source officielle
TJ

AF - Divorces

697ed1ebcdc6046d477b1bf0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 7] (MAROC) [Adresse 4] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 15 septembre 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

690a50cc43d68eab408a1b1d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

juin 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [V] [D] époux de Madame [N] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 10] (ALGERIE) [Adresse 9] [Localité 5] - ALGERIE représentée par Me Aurélie

Source officielle
TJ

JEX

694669c075782d5f06ef4931

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDERESSE : Madame [E] [N], née le [Date naissance 6] 1992 à [Localité 12], de nationalité Française, Infirmière, demeurant et domiciliée [Adresse 10] Représentée par Maître Aurélie ROUX substituée

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6966c7633dcd15b3dac

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

AURELIE FRASEZ DESISTEMENT Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE

Source officielle
CA

17e chambre

64bb73600d42fcd969e7cf85

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

DESSAISISSEMENT N° RG 22/00762 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VBVR Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 17e chambre de la cour d'appel de Versailles du 19 Juillet 2023 Nous, Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62e226c03de91be2e9f7eb2c

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

[N] [L] né le 31 Décembre 1982 à Alger, de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Aurélie Hardoin, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

ETRANGERS

62e8be7b4f6d33e2e97f098c

Appel

1 août 2022

1 août 2022

[Localité 2] absent MAGISTRATE DELEGUEE : Maria BIMBA AMARAL, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d3798dd1bc2605de4b4697

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

dans la rubrique relative à la composition de la cour : - d'une part : Greffier lors des débats : Madame Marjolaine MAUBERT Directrice des services de greffe judiciaires lors du prononcé : Madame Aurélie

Source officielle
TJ

AF - Divorces

687a9bc16d3730576e93ee6b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par Me Christel LEVASSEUR, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 2 juin 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie

Source officielle
TJ

AF - Divorces

687a9bc26d3730576e93ee80

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 5] Chez Mme [C] [S] - [Adresse 10] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 2 juin 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67ecc9d7dab039e415d9339a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

2025 N°2025/202 Rôle N° RG 23/15945 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMK7P [R] [M] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 01.04.2025 à : - Me Aurélie

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b8a2d3ca0c5f0008399193

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

TRANSPORTS GALODE PASCAL Représentée par Me Lionel HEBERT, avocat au barreau de RENNES INTIME [B] [T] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68fb978111af6ba0065f3cb4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

toque : J125 - N° du dossier 20250147 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 23 OCTOBRE 2025 (n° , 2 pages) Nous, Violette BATY, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 1 - DIV

6a15f62bcdc6046d47069dae

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de MEAUX 2ème Chambre Affaire : [Q] [C] épouse [K] C/ [Y] [W] [K] N° RG 21/04873 - N° Portalis DB2Y-W-B7F-CCNRK Nac :20J Minute : 26/ NOTIFICATION LE : 1 FE Maître Aurélie

Source officielle

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