et Romain demande la décharge des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2011 à 2022 à raison d’un bien sis 190, rue Arthur

Arthur et de Y... Edith nationalité française, Célibataire Sans profession Détenu à la Maison d'arrêt de DOUAI requérant, non comparant Représenté par Me JANNEAU, avocat au barreau de Douai.

Le Merlan, avenue Prosper Mérimée à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale), au profit de Monsieur Arthur

Arthur X..., demeurant ...

Arthur Y..., demeurant Le Mas de l'Huide, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Bernard, Arthur X..., demeurant ... Les Marck, 2 / de M.

Arthur X..., demeurant à La Chapelle Saint-Mesmin (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société anonyme Uniao

Arthur X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Aline Z..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Arthur Y..., demeurant à Rohan (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Etablissements

Arthur, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel de Rennes (7e Chambre), au profit : 18) de la compagnieenerali France, société anonyme dont le siège est ... (9e)

Arthur X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (5ème Chambre sociale), au profit de la société Nevoret, société anonyme, dont le siège social

septembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section A), au profit de Mme Marie-France Mireille Y..., agissant en son nom et ès qualités d'administratrice légale de l'enfant mineur Johann Arthur

Arthur, Charles X..., 2°/ Mme Denise Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1993 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e Section), au

arrêt rendu le 23 septembre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (5e Chambre), au profit de la société Henri Echeveste immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est Les Oréades, rue Arthur

RENE-LOUIS-ARTHUR La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

B, professeur de mathématiques et physique chimie stagiaire, était affecté, à la date de la décision attaquée, au lycée professionnel Arthur Rimbaud, à Garges-les-Gonesse, dans le département du Val-d'Oise

Par cette requête enregistrée le 10 novembre 2023, M. et Mme A en qualité de représentants légaux de leur enfant majeur, Arthur A, demandent au tribunal d'annuler la décision du 26 octobre 2022 par laquelle

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 janvier 2022, la rectrice de l'académie de Normandie indique au tribunal qu'il appartient au chef d'établissement du collège Arthur Rimbaud de Saint-Aubin-les-Elbeuf