1992 et qu'il n'avait" commencé à ne plus se rendre compte de la réalité des choses" qu'en 1996, année du décès de son épouse, et indiquant ne pas détenir d'écrits de son père ; que François D... et Albert

Albert Conseillers : M. Delpech Mme Baudon" ; mais également : "Président : M. Albert Conseillers : Mme Martin-Pigalle M.

X... pendant la période où il a travaillé au sein de la société Altercafé. M. X... était responsable du bar.

En revanche, s'agissant du contrat Alterna la garantie est due. Le jugement sera confirmé mais par substitution de motifs.

  From 1953 to 1962 Mr Si Amer worked in Algeria – a French territory until 5 July 1962 – in a company incorporated under French law.

. ; en cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Béziers (section industrie), au profit de la société des ETABLISSEMENTS ALBERTI, dont le siège social est à Nissan

#Carlos Alberto Leite Mateus contro Commissione europea.#Causa T-10/04.

Daniel Alberto X... de ses supérieurs hiérarchiques en 2008, n'a pas remis en cause la localisation de son emploi dans le service Global Banking & Markets (GBM) à Londres » la cour d'appel a violé l'article

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, le 21 octobre 1998), que le 26 janvier 1992, au cours d'une altercation,

Le 5 février 2016, alors que l'enfant sortait de l'école, ses parents se sont opposés sur l'exercice du droit de visite et d'hébergement ; s'en sont suivis une altercation et un contact physique entre

justifié par des circonstances insurmontables, fait nécessairement grief aux intérêts de la personne concernée ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 20 février 1998, Henri X... a eu une altercation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 septembre 2004), qu'Albert X

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 septembre 1995), que les époux A..., aux droits desquels sont les consorts A..., exposant que l'accès à leur domicile, situé au n° 10 de la rue Marcellin Albert

(Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1992 par la cour d'appel de Lyon (1er chambre civile), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 32, cours Albert Thomas à Lyon

X..., sous contrats à durée déterminée, n'a pas été en mesure de leur régler les salaires de février 1989 ; que, le 1er mars 1989, elle a été amenée, à la suite d'une altercation avec lesdits salariés,

engagé Mlle X... le 1er novembre 1988 en qualité de secrétaire, en vertu d'un contrat de qualification à durée déterminée de deux ans ; que ce contrat a été rompu le 24 mai 1989, à la suite d'une altercation

Albert X..., 2°/ de Mme Thérèse Y..., épouse de M.

Alberto et à Monsieur Z... Carlo à la requête de Monsieur X... Jean Dominique et Madame C... Dominique épouse X.... Vu les conclusions de Monsieur Y... Alberto et Monsieur Z...