Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 1987 qui, pour vol, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les réparations civiles ;

Jean-Pierre, accusé de vols aggravés criminels et recel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN du 22 janvier 1992 qui, sur renvoi après cassation, a rejeté sa demande

Frédéric, 2 2K contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 1989, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement avec maintien en détention

Le 5 décembre 2022, le transporteur aérien a informé la société Les Jardins de Coppélia de l'annulation du vol retour et lui a proposé un remboursement sans indemnité ou un autre vol le 2 ou le 5 février

Jean, contre l' arrêt de la cour d' appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2005, qui, pour vol, l'a condamné à 150 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1990, qui l'a condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement pour vols aggravés et recel ; Vu les

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1990, qui l'a condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement pour vols aggravés et recel ; Vu les

Hans, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 1990, qui l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis pour complicité de vol et recel et a

X... en considérant qu'il y a eu une lettre de voiture et des bons de livraison concernant la marchandise volée et appréciera les faits reprochés au vu des éléments figurant effectivement au dossier ;

pourvois en raison de la connexité ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Jean-Louis F..., Jacques D..., Gérard E... et René C..., membres du directoire de la SA "Voix

Dans la nuit du 25 au 26 janvier 2016, le restaurant SUSHI [Localité 11] était victime d'un vol avec effraction.

des biens mobiliers et oeuvres d'art ; - rejeter toute demande au titre du vol des objets d'art ; - subsidiairement pour le préjudice lié au vol : 38 550 euros 00 ; * sur la garantie: - constater

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 6 juillet 1992 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de vol, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le

Aristide X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 18 octobre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recel de vol et

Anita, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1997, qui, pour vol aggravé, l'a condamnée à la peine de 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis

Thierry Jean, contre l'arrêt de cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 2002, qui, pour vol avec violence en récidive, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement ; Vu le

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'assises de la DORDOGNE, en date du 27 juin 1997, qui l'a condamné, pour vols avec arme, à 15 ans de réclusion criminelle, à l'interdiction pendant 10 ans des droits

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES, du 24 mars 1998, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen