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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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722 résultats pour « panneau publicitaire »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I (suite)

—

Les produits connexes de scierie valorisés par trituration pour l'obtention de panneaux de particules, de fibres ainsi que des papiers et cartons. INDIQUER les procédés d'obtention des produits et leurs emplois. 3.

Article Annexe IV

—

Gestion et conservation de l'ensemble des documents propres à sa mission (Registre de sécurité, plan de prévention, évaluation des risques, DTA, etc.) 3 h 00 Matériels et documentations recommandés Arrêté du 4/11/1993 relatif à l'affichage des panneaux

LEGIARTI000025084897

—

jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,70 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente 45.4CD 6,60 Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux

Article I

—

Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4CC 3, 70 117 002 Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente. 45. 4CD 6, 60 117 002 Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux

Article Annexe

—

.) ; genres patrimoniaux (vitraux médiévaux, gazettes, almanachs, placards, dazibao, réclames, etc.) et contemporains (affiches publicitaires et politiques ; médias écrits ; cinéma documentaire, reportages radiophoniques télévisuels ou cinématographiques

Article Annexe Ib

—

depuis les années soixante L'École de Düsseldorf Les pratiques contemporaines APPROCHES THÉMATIQUES Le corps : le nu le portrait la photographie de mode L'espace : le paysage l'architecture L'objet : la nature morte la photographie publicitaire

Article Annexe I (suite)

—

. - Participer au programme d'action commerciale (opérations liées aux actions publicitaires, supports multimédias, expositions, salons...). - Rendre compte de son activité. 3.2. GESTION DES DOSSIERS FOURNISSEURS ET PARTICIPATION AUX ACHATS 3.2.1.

Article Annexe

—

. - le "design" de communication concerne les échanges d' information dans les domaines visuels et audiovisuels : - "design" de communication ; - "design" graphique ; - "design" publicitaire ; - ... - le "design" d'environnement concerne les domaines

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

activité commerciale (3 heures) Le candidat doit : -savoir élaborer une étude de marché ; -savoir définir une politique de prix, de produit et de distribution ; -maîtriser les outils de la prospection commerciale (visite des clients, communication publicitaire

Article Annexe II (suite 2)

—

55 782 54 756 53 718 52 670 51 609 50 545 433 678 FR000000000000865 Gélatines WEISHARDT Gélatines WEISHARDT 32 119 31 561 30 996 30 426 29 849 29 267 28 678 28 087 240 983 FR000000000000866 TARNAISE DES PANNEAUX

Article Annexe II

—

SAS DARBO SAS 46 323 45 519 29 376 25 702 - - - - 146 920 FR000000000000088 GASCOGNE PAPIER GASCOGNE PAPIER 83 652 82 198 80 729 79 243 77 741 76 225 74 691 73 150 627 629 FR000000000000090 EGGER Panneaux

Article Annexe I

—

nettoyage et de désinfection décontamination C1.3.2 Préparer les matériels Centrale de nettoyage, raclettes, La conformité du matériel de brosses… sécurité C1.4 Préparer les supports de vente et d’information Étiquettes Panneaux

Article Annexe Ib

—

- C1.1 - C1.2 - C1.5 - C2.2 - C3.1 - C3.2 - C3.3 - C3.4 - C3.5 - C3.6 - C3.7 - C3.8 - C7.1 X S4.2 - Les règles de sécurité - S4.2.1 la sécurité : Panneaux de signalisation, signaux lumineux, signaux acoustiques relatifs aux

Article ANNEXE 1

—

exemple lors d'un rétrécissement ou d'un échafaudage, et s'arrêter aux bords de la chaussée ; - signaler et éviter les obstacles : obstruant partiellement ou totalement le trottoir comme les trous ou les travaux, ainsi que ceux en hauteur comme les panneaux

Article Annexe

—

Le concessionnaire implantera et entretiendra les panneaux correspondant aux zones d'interdiction pour raison de sécurité et aux réserves de chasse et de pêche arrêtées par le préfet ; il sera tenu de laisser libre circulation sur les dépendances de la

Article Annexe II b

—

Il peut comporter des éléments iconographiques (textes illustrés par des photographies, articles de presse accompagnés de dessins, textes publicitaires, bandes dessinées, etc.). On évitera toute spécialisation excessive dans le cas d'un document l

Article Annexe I b

—

- Un ensemble de documentation d'ordre technique, publicitaire ou d'information générale. - Un matériel de rangement. - Le classement et le rangement des documents sont réalisés régulièrement à l'issue de chaque utilisation.

LEGIARTI000049820194

—

Production cinématographique (IDCC 3097) Employeurs -59.11 B-Production de films institutionnels et publicitaires.

Article Annexe préambule

—

le système musical auquel l'œuvre se rattache ; - construire un commentaire à l'aide d'un vocabulaire approprié pour rendre compte d'une œuvre ; - percevoir et analyser les fonctions de la musique dans des productions visuelles diverses : spot publicitaire

Article ANNEXE

—

ordonnances destinées à une édition informatique ; - la (ou les) zone(s) servant à disposer les informations d'identification du professionnel de santé ; - la (ou les) police(s) de caractères utilisée(s) ; - la possibilité d'afficher des éléments publicitaires

Page 35 · 722 résultats

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