qui doivent être enlevés ; qu'un convecteur électrique est hors service, un meuble en dessous de l'évier est hors d'usage et que la porte de la cuisine manque ; qu'enfin, il manque trois bouchons obturateurs

cancéreuse de la prostate, a subi, le 8 février 2005, une intervention chirurgicale consistant en une prostatectomie radicale par cœlioscopie, suivie, le 6 août 2013, d'une intervention de curage ilio-obturateur

L’installation de gaz comporte des anomalies de type A2, l’extrémité du robinet de commande ou de la tuyauterie en attente n’est pas obturée.

le passage AK16 desservant la parcelle sur laquelle se situe le projet est très étroit ; - il méconnaît les dispositions de l'article UG.7.1 du règlement du plan local d'urbanisme, dès lors qu'il obture

constaté à ce titre que les entrées et sorties d’air étaient colmatées à 50 % depuis plusieurs années par des poussières et toiles d’araignées, que l’entrée d’air était sous-dimensionnée et que l’obturation

porte sur les désordres suivants : -inondation du rez-de-chaussée de l'entrepôt de la société Ets Sephadis [G] SAS susceptible de résulter de la détérioration partielle du sol de la cour et de l'obturation

La Cour estime qu’à cause de ce comportement obtus de l’administration la présentation de la requête à la Cour a été mise en danger, D.B. s’étant trouvé dans l’incapacité de signer un mandat et de fournir

été fait précédemment, que d'ailleurs si le plan de bornage avait intégré la parcelle 3856 dans la propriété des époux E..., l'angle nord-est de la propriété aurait été aigu alors qu'il est légèrement obtu

vantaux de la baie coulissante ne sont pas jointifs et ne permettent pas une bonne étanchéité, -Absence de deux joints sur le rail de la baie, -Défaut de serrage des poignées, -Absence de cabochons d'obturation

Dauphin en fonte sur la façade des locaux de ADEF) y compris une mise en place d’un principe de « trop plein » à l’extrémité du chéneau ou la mise en œuvre d’une évacuation EP complémentaire, en cas d’obturation

litige s’est fait jour entre les parties notamment du fait des branches d’un arbre situé sur la parcelle de Mme [N] [X], d’un poteau appartenant à M. et Mme [O] situé à l’entrée de leur parcelle et l’obturation

Elles ne permettent donc pas de démontrer l'absence d'enclavement de ces parcelles en cas d'obturation des parcelles AC[Cadastre 9] et AC[Cadastre 12].

travaux, elle a remarqué un léger sifflement de la ventilation mécanique par insufflation (VMI) ; que ce sifflement s’est intensifié jusqu’à devenir très important ; que ce sifflement résulte d’une obturation

étrangère à la SCP Guiraudou-Soubrillard-Michaudet car opposant le syndicat de la copropriété du Centre Commercial Le Mercure à la SCI Le Mercure et aux consorts X..., appelés en garantie, pour une obturation

rechercher si ces travaux n'étaient pas justifiés précisément par le fait que le ravinement inconsidéré d'eau sur le chemin lors de l'épisode cévenol des 19 et 20 septembre 2014, avait eu pour cause l'obturation

Le licenciement pour faute grave est motivé, *d'une part, par trois mauvaises exécutions de travaux effectués par Monsieur [S] - le 14 juin 2006 pose de plaques d'obturation pour le client VEOLIA EAU

L'expert judiciaire rappelle la règle applicable en matière de couronne dentaire faisant intervenir une technique coulée mécanique quand la dent peut être reconstruite de façon durable par une obturation

règlement de copropriété et de l'état descriptif de division proposé par Monsieur [R], et soutient notamment que : - le lot n° 319 a toujours constitué un lot distinct à usage de cave ; - l'obturation