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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b86
26 janvier 2006
26 janvier 2006
FEIGNIES déclare que depuis qu'il a fait la connaissance de Madame X... en 1996 il l'a toujours vue travailler sur l'exploitation avec sa mère, qu'elle s'occupe des soins aux animaux, que lors de la moisson
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b89
26 janvier 2006
26 janvier 2006
FEIGNIES déclare que depuis qu'il a fait la connaissance de Madame Y... en 1996 il l'a toujours vue travailler sur l'exploitation avec sa mère, qu'elle s'occupe des soins aux animaux, que lors de la moisson
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a8
26 janvier 2006
26 janvier 2006
FEIGNIES déclare que depuis qu'il a fait la connaissance de Madame Y... en 1996 il l'a toujours vue travailler sur l'exploitation avec sa mère, qu'elle s'occupe des soins aux animaux, que lors de la moisson
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c4
26 janvier 2006
26 janvier 2006
FEIGNIES déclare que depuis qu'il a fait la connaissance de Madame Y... en 1996 il l'a toujours vue travailler sur l'exploitation avec sa mère, qu'elle s'occupe des soins aux animaux, que lors de la moisson
Source officielle8ème chambre
DTA_2109135_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
par courriel adressé le 27 février 2021 à son service gestionnaire que sa destination lors du trajet concerné le 9 janvier 2019 était le domicile de sa fille à Vanves, et non son domicile personnel à Moisson
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00641_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
La MRAE a ainsi souligné s'agissant de la préservation de l'avifaune, l'absence de dispositif d'arrêt des éoliennes en période de fauche, moisson et labour, et l'absence de mise en place de système de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03391_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
notamment le milan noir, le busard Saint-Martin et le busard cendré, en période de travaux agricoles, est possible, la société pétitionnaire a prévu une mesure de bridage en période de fauche et de moissons
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03393_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
notamment le milan noir, le busard Saint-Martin et le busard cendré, en période de travaux agricoles, est possible, la société pétitionnaire a prévu une mesure de bridage en période de fauche et de moissons
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02176_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
relative au choix du gabarit des machines, de la mesure R18 tenant au maintien d'habitats peu favorables à la faune en dessous des éoliennes, de la mesure R19 relative à l'arrêt des éoliennes lors des moissons
Source officielle8ème chambre
DTA_2308832_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
aux parents pour la réussite des enfants " (B), au titre de l'année scolaire 2019/2020 au sein du collège Vieux-Port à Marseille et au titre de l'année 2020/2021 au sein de l'école publique François Moisson
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1031JUD000867506
31 octobre 2017
31 octobre 2017
1964 Constantin MIHALACHE 27/06/1956 Vasile MILEA 29/02/1952 Marinela MIRCEA 23/12/1964 Ene MIRON 06/10/1956 Petrică MITITELU 25/05/1962 Adrian MOCANU 19/12/1966 Nicu MOISE 01/05/1975 Ștefan-Giorgel MOISOIU
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7acecdc6046d479ab787
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[B] m'explique qu'il ne peut pas car il doit finir de traire et qu'ils vont peut-être moissonner le soir même. J'explique à M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f36adc6faf0009588935
24 avril 2024
24 avril 2024
né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 59] [Adresse 39] [Adresse 39] Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 60] [Adresse 3] [Adresse 3] représentés par Me Romuald MOISSON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43d9fe254500083149fe
25 avril 2024
25 avril 2024
au R.C.S. d'Angers sous le n° 313 630 709 Agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Romuald MOISSON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300340
8 avril 2021
8 avril 2021
Par ailleurs, les charges d'entretien, de carburants, d'assurance ne sont pas comptabilisées et le parc matériel d'occasion ne comprend pas de moissonneuse-batteuse pour la récolte des productions et le
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1127DEC002505102
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Le 20 septembre 1999, le requérant demanda au parquet de district de Tervel d’ordonner à la police d’empêcher les nouveaux locataires d’entrer dans le terrain et de moissonner les cultures, ce qui
Source officielleChambre sociale
68e74183ac880aa7ee21f23a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
fait délivrer à la SARL [L] au mois de décembre 2023, dans le cadre de laquelle il leur a été répondu par Monsieur [B] [L], gérant, que la société travaillait pour l'EARL de MORTEE depuis 2016 pour la moisson
Source officielleChambre sociale
68e74183ac880aa7ee21f23c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
fait délivrer à la SARL [T] au mois de décembre 2023, dans le cadre de laquelle il leur a été répondu par Monsieur [D] [T], gérant, que la société travaillait pour l'EARL de MORTEE depuis 2016 pour la moisson
Source officielleChambre sociale
68e74183ac880aa7ee21f23e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
fait délivrer à la SARL [F] au mois de décembre 2023, dans le cadre de laquelle il leur a été répondu par Monsieur [M] [F], gérant, que la société travaillait pour l'EARL de MORTEE depuis 2016 pour la moisson
Source officielleService des référés
6627fcca42439575e2f7e132
23 avril 2024
23 avril 2024
Adresse 8] [Localité 11] Madame [B] [A] [Adresse 8] [Localité 11] représentés par Maître Laurent BERTIN, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, postulant par l’intermédiaire de Maître Stéphanie MOISSON
Source officiellePage 35 sur 39