Ces machines et équipements ainsi que les apparaux de levage, les treuils et l'équipement de manutention et de traitement du poisson doivent être protégés de façon à réduire le plus possible tout danger pour les personnes à bord.

Article 214-4.01

—

Les autres appareils de levage, servant notamment à la manutention du produit de la pêche, relèvent des autres articles de la présente division, à l'exception de l'article 214-4/02.

Article 214-3.04

—

Ceci signifie qu'il y a lieu de tenir compte de la direction d'application du poids correspondant à la masse propre du palonnier, du mode d'élingage prévu pour la manutention de la charge de service et du mode de suspension de l'ensemble du palonnier.

Article 411-7.03

—

bord du navire, la masse nette maximale admissible de matière explosible totale ne peut être supérieure aux masses nettes maximales admissibles de matières explosibles par navire définies par les réglementations applicables au transport et à la manutention

Article 7

—

Au sein de l'installation, en des lieux connus des services d'intervention, des informations détaillées permettent de localiser l'événement détecté et d'agir efficacement ; -les dispositions relatives aux opérations de transport et de manutention, notamment

Article Annexe III

—

Nettoyage des installations Les installations (zones de stockage, ensemble des équipements fixes nécessaires à la manutention, allées de circulation notamment) sont entretenues et nettoyées régulièrement. 3.5.

Article 4

—

Manutention et entreposage des éléments combustibles irradiés.

Article 4

—

Manutention et entreposage des éléments combustibles irradiés.

Article Annexe II

—

l'Organisation internationale du travail n° 108 de 1958 et n° 185 du 19 juin 2003 et à la convention visant à faciliter le trafic maritime international signée à Londres le 9 avril 1965, en cas de descente à terre lors d'une escale pour circuler dans la zone portuaire

Article 1

—

système de balisage région " B " ; - les règles de barre et de route ; - les signaux : les signaux phoniques de manoeuvre et d'avertissement ; les signaux phoniques par visibilité réduite ; les signaux de détresse ; les signaux régissant le trafic portuaire

Article 42-3-3

—

Il appartient à la compagnie de vérifier que l'agent satisfait aux dispositions du code international de sûreté des navires et des installations portuaires.

Article Annexe II

—

l'Organisation internationale du travail n° 108 de 1958 et n° 185 de 2003 et de la convention visant à faciliter le trafic maritime international signée à Londres le 9 avril 1965, en cas de descente à terre lors d'une escale pour circuler dans la zone portuaire

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

d'aliments du bétail ; g) Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; h) Travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires

Article L232-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 10

Code de la sécurité intérieure

relatives aux passagers et aux gens de mer qui voyagent, à destination et en provenance du territoire national, à bord d'un navire effectuant des voyages internationaux, au sens du code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires

Article Annexe

—

tuyaux métalliques flexibles. 29. 1 AD Fabrication de turbines. 29. 1 FA Fabrication d'articles de robinetterie. 29. 2 AA Fabrication et installation de fours et brûleurs. 29. 2 DA Fabrication d'équipements de levage et de manutention

Article Annexe

—

Le local de stockage doit être installé au rez-de-chaussée ou en étage ; dans ce dernier cas, un monte-charge doit permettre une manutention aisée des récipients.

Article SP 14

—

. - Le pupitre et les organes de puissance installés dans le bloc-scène doivent être placés à l'abri des dégradations qui pourraient survenir lors de la manutention des décors et objets analogues.

Article Annexe

—

Il (elle) manipule des produits de dimensions et de poids variables et utilise des matériels de manutention dans le respect de règles de qualité et de sécurité. Capacités attestées et descriptif 1.

Article 1

—

Le syndicat des industries des matériels de manutention (partie de 25.03) ; 13. Le syndicat des constructeurs de matériels pour mines et travaux souterrains (25.01.06, 25.02.03, 25.04) ; 14.

Article 423-1.05

—

relatives aux cloisonnements mobiles équipant les navires de charge munis d'aménagements spéciaux en vue de contenir tout ripage de la cargaison, visés au 7.3.2.2 du code IMSBC ; g) Pour l'approbation des dispositifs dédiés au transport et à la manutention

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