Identification du véhicule ; 1. Equipements de freinage ; 2. Direction ; 3. Visibilité ; 4. Feux, dispositifs réfléchissants et équipements électriques ; 5. Essieux, roues, pneus, suspension ; 6. Châssis et accessoires du châssis ; 7.

LEGIARTI000036961954

—

-IDENTIFICATION DE L'AUTEUR DE LA DEMANDE Interlocuteur maîtrisant la langue française et habilité à représenter la personne morale ou l'organisme en France : Nom : Qualité : Adresse complète : Adresse électronique : Téléphone : Télécopie : (Joindre

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Identification du port 2. Eléments administratifs 3. Synthèse de l'évaluation de sûreté du port 4. Organisation générale de la sûreté du port 5. Accès et circulation dans le port 6.

Article 2

—

diverse(s) [remboursement de prêts ou d'avances sur traitement, du fait d'opposition sur traitement, pour recouvrement de pension, sécurité sociale, couverture complémentaire, remboursement de prêts...], cotisation(s) diverse(s), numéro de compte et identification

Article Annexe I

—

Identification du bâtiment si un bâtiment particulier est affecté à la bande ; 2. Espèce, type de production (éventuellement souche) ; 3. Date de mise en place des volailles ; 4.

Article 97

—

Identification de l'entreprise certifiée, ou disposant de compétences équivalentes, délivrant l'attestation Dénomination ou raison sociale : ........................................................................................................

Article 706-74-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 09

Code de procédure pénale

-Hors les cas prévus au dernier alinéa du I et au II du présent article, la révélation des nom et prénom du bénéficiaire d'une autorisation délivrée en application du I ou de tout élément permettant son identification personnelle ou sa localisation est

Article 15

—

les essais prévus sur chaque opacimètre, ainsi que remplir et conserver les fiches de contrôle ; 5° Consigner les conclusions de la vérification dans le carnet métrologique, ainsi que la date de la vérification et des éléments permettant leur identification

LEGIARTI000036076557

—

. - NF U 44-101 : produits organiques, amendements organiques, support de culture-échantillonnage ; La procédure retenue doit donner lieu à un procès-verbal comportant les informations suivantes : - identification et description du produit à échantillonner

Article 88

—

Article Annexe 2

—

Identification : - le caisson comportera une étiquette signalétique indélébile de convenance à ces prescriptions. 3e catégorie La température est comprise entre 200 et 300° C.

Article L613-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 72

Code de la sécurité sociale

I du présent article qui leur sont le cas échéant applicables et de procéder aux opérations mentionnées au III, les vendeurs et les prestataires transmettent aux opérateurs des plateformes auxquelles ils ont recours les données permettant leur identification

Article L165-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 28

Code de la sécurité sociale

L'inscription de ces produits sur la liste prend la forme d'une description générique renforcée permettant leur identification individuelle.

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 75 > 81

Code des transports

Article 11 Identification du véhicule et durées de mise à disposition en vue du chargement ou du déchargement 11.1.

Article Annexe I

—

II-1 : identification des sociétés civiles immobilières Dénomination de la SCI Actif non immobilier [6] Passif [7] Pourcentage du capital détenu Droit réel exercé sur les parts [8] Valeur vénale des parts détenues

Article Annexe I

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Identification du service : Nom : Adresse : Téléphone : 1.2. Identification du secteur géographique et/ou professionnel où exerce le médecin du travail : 1.2.1. Centre fixe du secteur : Adresse : Téléphone : 1.2.2.

Article Annexe I

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Cette identification assure sa traçabilité. Elle est reprise sur la fiche d'accompagnement ; 3.

Article Annexe II

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. - Installation, emplacement, fonctionnement et identification des commandes : Les commandes doivent être choisies, conçues, construites, installées et identifiées de façon à ne pas présenter de danger pour l'opérateur qui doit pouvoir les actionner

Article Annexe III

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d'escalade dans une démarche de développement durable OI 1 EC de gérer le matériel de sécurité : OI 3.1.1 EC de mettre en œuvre la gestion du matériel et tout particulièrement des Équipements de Protection Individuels (EPI) (tenue du registre, identification

Article Annexe 7-1

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Identification, par le bénéficiaire, des ménages concernés par l'opération et dont les revenus sont inférieurs à certains seuils (avec pièces justificatives des revenus) (*) Nom du signataire : Prénom du signataire : Nota.

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