de l'Est guyanais Créer les conditions favorables au développement socio-économique du territoire de la CCEG en y implantant la "Maison des services publics de l'Est" à Saint-Georges-de-l'Oyapock Département de La Réunion Agence régionale énergie

Article Annexe 2

—

Sur l'ensemble de l'installation : ― température de l'air ambiant ; ― débit hydraulique journalier ; ― énergie consommée par l'installation, en exprimant cette consommation par rapport à une unité de charge éliminée (kWh/kg de DCO éliminée) ; ― puissance

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

. – Energie. a) Electricité. Périmètres à l'intérieur desquels ont été instituées des servitudes en application des articles L. 323-3 à L. 323-10 du code de l'énergie. b) Gaz.

Article Annexe I

—

option ébéniste (234) Bac pro artisanat et métiers d'art, option arts de la pierre (232) Bac pro artisanat et métiers d'art, option horlogerie (251) Bac pro artisanat et métiers d'art, option tapissier d'ameublement (242) Bac pro électrotechnique énergie

Article 1

—

ADAPSA V Agent de prévention en événementiel 344t 5 ans Centre canin de Cast IV Opérateur de production des industries de la santé 222 3 ans Institut de la Garonne IV Plombier-chauffagiste installateur conseil en énergies

Article ANNEXE I

—

de stationnement du véhicule tracteur entraîne la mise en action d'un dispositif de freinage de chaque remorque et permet de maintenir à l'arrêt l'ensemble en toute circonstance sur une pente de 15 % ; de plus, en cas d'absence prolongée d'air (ou énergie

Article Annexe 2

—

à l'arrêté du 21 février 2022 (NOR : MENE2206310A), les compétences à évaluer figurant en annexe 3 dudit arrêté, pour chacun des baccalauréats suivants, sont ajoutées à l'annexe 2 du présent arrêté : - INSTALLATEUR EN CHAUFFAGE, CLIMATISATION ET ENERGIES

Article 221-II-1/41

—

aux dispositions des paragraphes 1 à 3 et, en outre, aux dispositions suivantes : .1.1 lorsque la source principale d'énergie est nécessaire pour la propulsion et la manœuvre du navire, l'installation doit être conçue de façon que l'alimentation en énergie

Article 229-II-1.35

—

puisse considérer qu'un incendie ou tout autre accident survenant dans un local abritant la source principale d'énergie électrique et ses équipements de distribution, ou dans tout local de machines de catégorie A, n'affectera pas l'alimentation en énergie

Article 266 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 79 > 90

Code des douanes

La taxe est recouvrée et contrôlée selon les mêmes procédures et sous les mêmes sanctions, garanties, sûretés et privilèges que l'accise sur les énergies mentionnée à l'article L. 312-1 du code des impositions sur les biens et services.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Lorsque, pour des raisons de service, il convient de recourir à une commande d'arrêt qui n'interrompt pas l'alimentation en énergie des actionneurs, la fonction arrêt est surveillée et maintenue. 1.2.4.3. Arrêt d'urgence.

Article Annexe Ib

—

T2.22 : Raccorder tous types de postes X X X X A3.1 Effectuer les contrôles de l'ouvrage T3.1 : Réaliser les contrôles préalables à la mise en énergie

Article 228-4.08

—

déclenche lorsque la pression de l'air de démarrage atteint un niveau bas qui permet encore des démarrages de la machine principale. 2.1 Lorsque l'appareil propulsif principal et les machines connexes, y compris les sources principales d'alimentation en énergie

LEGIARTI000049222414

—

Energie et propulsion. Exploration et exploitation pétrolières. Génie des procédés et bioprocédés industriels. Génie des procédés pour l'environnement. Gestion de projets et structures artistiques et culturels.

LEGIARTI000031399507

—

Biens publics mondiaux (santé, sécurité alimentaire, climat, énergie, ressources naturelles). Théories et analyses du développement ; les politiques du développement ; données de base ; outils du développement (aide, partenariats, financements).

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

matière de développement durable, incluant les éléments suivants : a) Présentation des mesures, autres que celles résultant d'obligations réglementaires, destinées à réduire la consommation énergétique des bâtiments ; b) Le cas échéant, description des énergies

Article Annexe

—

XXIV-9, Pressions maximales moyennes admissibles mesurées à l'aide de transducteurs mécano-électriques des cartouches à percussion centrale ou annulaire et/ou énergies maximales moyennes admissibles et emplacement de la mesure (M).

Article Annexe Ia

—

T2-Définir les besoins humains et matériels par intervention T3-Identifier les besoins et contraintes externes (autorisations administratives, locations, énergies, gestion des déchets...)

Article Annexe III

—

de travaux qui satisfont aux critères du Coup de pouce concerné sur la base des critères suivants, et donne un avis non satisfaisant dès lors qu'aucun scénario de travaux ne satisfait à ces critères : 8) La consommation conventionnelle annuelle en énergie

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

de développement rural et le Fonds de l'Union européenne pour les affaires maritimes et la pêche ; 2° Schéma décennal de développement du réseau prévu par l'article L. 321-6 du code de l'énergie ; 3° Schéma régional de raccordement au réseau des énergies

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