[H] [B], son époux et Mme [K] [B] sa fille exposent que le [Date mariage 8] 2015 sur la commune de [Localité 12], Mme [W] [B] qui était cycliste au sein d'un peloton du club 'cyclo club cagnois' a été

donnée à l'entrée de l'itinéraire litigieux par l'apposition à minima selon le cliché photographique produit par les demandeurs d'un panneau de bonnes dimensions, apposé sur un arbre à hauteur de cycliste

Sont ainsi précisées tant la localisation que les caractéristiques de l'emplacement réservé, voie privée réservée à la circulation des piétons et des cyclistes dont la commune souhaite préserver l'usage

police nationale sont soumis, dans des conditions fixées par un arrêté du ministre de l'Intérieur, à l'un ou l'autre des deux régimes de travail suivants : / le régime hebdomadaire () / le régime cyclique

police nationale sont soumis, dans des conditions fixées par un arrêté du ministre de l'Intérieur, à l'un ou l'autre des deux régimes de travail suivants : / le régime hebdomadaire () / le régime cyclique

police nationale sont soumis, dans des conditions fixées par un arrêté du ministre de l'Intérieur, à l'un ou l'autre des deux régimes de travail suivants : / le régime hebdomadaire () / le régime cyclique

recours à des salariés intérimaires peut être autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant de l'accroissement temporaire d'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Il est constant que Monsieur [X] [N] [D] a été victime d'un accident de la circulation, le 28 novembre 2023, impliquant un cycliste assuré auprès de la la MAIF. Il en a résulté des blessures.

Il ressort des pièces du dossier que l'accès au lotissement se fera depuis la rue des Aveliniers qui se termine en impasse, une bande dédiée aux piétons et cycliste étant séparée de la voie d'accès des

zone de remontée potentielle de nappe et réseau du plan de prévention du risque inondation ; – le projet engendre un risque de conflits d’usage entre les modes de déplacement, en particulier entre cyclistes

des tâches appelées à se répéter chaque année à des dates à peu près fixes en fonction de la maturité du produit de saison, et que ces tâches confiées à la salariée étaient liées à cet accroissement cyclique

pas subordonné à l'existence d'un surcroît de travail dans l'entreprise ; qu'en l'espèce, en lui reprochant de n'avoir pas justifié d'un surcroît de travail lié à des commandes exceptionnelles ou cyclique

. - La demande d'autorisation est accompagnée : (...) 2° Des renseignements suivants : / b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes ; (...) / II. - La demande est également accompagnée

[F], présent lors de l'accident, qu'un camion blanc immatriculé [Immatriculation 6] avait grillé le feu rouge et percuté le 'piéton cycliste' sur le passage piéton, piste cyclable puis avait pris la fuite

- la seule circonstance que les travaux puissent débuter alors que l'aménagement du macrolot n'a pas été défini suffit à créer une situation d'urgence ; - prévoyant un cheminement piétonnier et cycliste

R. 412-43-1 ; * la mesure apparaît manifestement inadaptée aux objectifs recherchés ; la situation actuelle se caractérise par une absence de signalisation et de campagne de sensibilisation des cyclistes

Le 21 septembre 2016 à 8 heures 27, alors qu'il conduisait un camion de collecte des ordures ménagères rue Pierre, à Bordeaux, il a percuté une jeune cycliste qui est décédée des suites de cet accident

procédure de révision du plan d'occupation des sols de la communauté urbaine du Grand Toulouse, et pour lequel des aménagements des accès routiers ainsi que la création de voies dédiées aux piétons et aux cyclistes