Il est donné acte à la Caisse de coordination aux assurances sociales de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le ministre chargé

V... a été engagé par la société Villeroy & Boch (la société) le 21 août 2006, en qualité de coordinateur technique avec un statut de cadre ; que, le 2 janvier 2014, le salarié et la société ont conclu

, lorsque le maître de l'ouvrage a choisi de dissocier la maîtrise d'oeuvre générale de la coordination D..., le maître d'oeuvre ne saurait être tenu des obligations du coordinateur D..., dont ce dernier

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 2020), Mme [P] a été engagée le 1er mars 2004 par la société Delsey en qualité de responsable coordination groupe, statut cadre dirigeant.

Z..., tandis que la société Sequipag assurait, pour le compte du maître de l'ouvrage, la coordination et le contrôle technique ; que des fissurations étant apparues sur les cellules, l'entrepreneur, qui

rembourser la somme correspondant aux frais de formation exposés; que, prétendant qu'il avait été informé de ce que cette dernière somme avait été remboursée à l'employeur par le comité central de coordination

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 janvier 2002), que se prévalant des propos racistes qui auraient été tenus par la société Comin-Canal

Elle occupait, en dernier lieu, les fonctions de coordinatrice de gestion locative. 2.

de sauvetage aéromaritime ( Joint Rescue Coordination Center – le «   JRCC   ») de Tripoli de prendre en charge la coordination des opérations de secours. 7.

l'arrêt attaqué a ordonné la mise en accusation de Joseph X... des chefs de viols commis sur la personne de Christelle Y..., mineure de quinze ans, d'agressions sexuelles commises sur la personne de Corinne

En l'espèce, Madame Corinne Y...„ de nationalité Suisse, travaillant en Suisse est venue vivre en France.

docteur Z..., lorsque le taux est supérieur à 2 g/l, les activités sont très perturbées, la pensée embrouillée, l'attention très diminuée, il y a un mauvais contrôle sensoriel, les gestes sont non coordonnés

pas opposé à sa conduite dans les locaux de gendarmerie les plus proches disposant d'un éthylomètre (Annecy) et où étaient conduites toutes les personnes interpellées dans le cadre de ce contrôle coordonné

K..., que l'avis a été envoyé par erreur à un avocat homonyme, maître Alexandre Demeyere : [...] au [...] et non à maître Alexandre Demeyere-Honoré : [...] au numéro de télécopie [...], dont les coordonnées

, fût-ce en présentant la jeune femme à celle-ci ou en les mettant, d'une manière ou d'une autre, personnellement en relation, la seule circonstance que le prévenu ait simplement donné à Y... les coordonnées

organisation représentative au plan national et interprofessionnel ; qu'en vertu, d'une part, de l'article 2 des statuts de l'union locale CGT du 1er arrondissement de Paris, celle-ci ''impulse et coordonne

[U] produisait, annexée à sa requête et aux conclusions développées oralement à l'audience (pièce n° 1), un document intitulé ''merci pour votre commande'', comportant son identité, ses coordonnés postales

répartition de l'intéressement entre les salariés est uniforme, calculée en fonction du salaire, de l'ancienneté, de la qualification ou de la durée de présence dans l'entreprise au cours de I'exercice, ou combine