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1 241 résultats pour « chocolat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

66ab2519ba731fad7dd35464

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

congés, début novembre 2020, elle avait 'décoré' le ficus du couloir qui se trouve devant nos bureaux avec des guirlandes de Noël, un paquet de cigarettes, des sucettes plantées dans la terre, des chocolats

Source officielle

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CA

8ème Ch Prud'homale

626cd2f6bd20aa057d9f3800

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Nous éprouvons un grand sentiment de dévalorisation et il nous fait bien sentir notre infériorité,comme par exemple début janvier lorsqu'il a offert une boîte de chocolat à la Directrice adjointe mais

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

627b55b376c5d9057df800bf

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[F] l'aurait alors agrippé par les bras et poussé en arrière contre la table de la cuisine, occasionnant la chute d'un bol de chocolat, avant de finalement lui demander de partir. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6708c067445a086e2bcee1e3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

(v) Le 15 Mai suivant, une cliente nous a informée du fait que vous lui aviez vendu un gâteau qui contenait du chocolat alors qu'elle vous avait spécifié au préalable qu'elle était allergique à cet ingrédient

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

679336b0cc9763289b725108

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

accepté le contrat de partenariat proposé par la SARL Douceurs de France d'une durée de cinq années à effet au 20 novembre 2015 ayant pour objet la distribution exclusive de caramels, pâtes de fruits et chocolats

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200119

Cassation

31 janvier 2019

31 janvier 2019

La direction. » ; au rayon des céréales et du chocolat en poudre : absence de nombreux produits Nestlé, et affichette identique ; au rayon des tablettes au chocolat : absence de nombreux produits de la

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CA

Ch. Sociale -Section A

5fdba7b9670ee886c8b63d74

Appel

12 février 2019

12 février 2019

ce moment là il a refusé de me parler' Là je me suis dirigé vers lui avec l'intention d'en découdre avec lui avec les mains' Là je l'ai saisi par le col de la veste en le plaquant dans la banque au chocolat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05231

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

: en septembre 2012, alors qu'il était en congés, il a uriné longtemps et comme d'habitude au niveau de la station de traitement des eaux, et en décembre 2012, il a proposé des pains au chocolat

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac5572cdc6046d47da5397

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

conservation, Attendu que la SAS LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT fait partie du groupe LA CURE GOURMANDE qui est spécialisé dans la fabrication et la commercialisation de biscuits, confiseries et chocolats

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

661581f1db5098996d59fd7b

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

auparavant au Brésil et que ce dernier travaille en France ; qu'elle ne peut expliquer où il réside ; qu'elle indique qu'elle devait lui rendre visite puis qu'elle voulait aller en Belgique pour goûter les chocolats

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305110_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ressort des pièces du dossier que Mme B a effectué sa scolarité en France depuis 2020 et qu'elle a obtenu notamment un diplôme DELF A1 et un CAP équipier polyvalent du commerce, spécialité vendeuse en chocolaterie

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10086

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

infirmatif attaqué d'avoir rejeté la demande de dommages et intérêts formée par la société Sporazur en réparation du préjudice subi du fait de la cessation de la commercialisation du modèle couleur « chocolate

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CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008066807

Admin. suprême

14 novembre 2001

14 novembre 2001

conclue le 12 mars 1996 avec le directeur général d'Aéroports de Paris, à occuper un emplacement dans l'aérogare n° 1 de Roissy-Charles de Gaulle en vue d'y exploiter un commerce de confiserie et de chocolaterie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202032

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

affirment que l'indemnité forfaitaire de 7, 62 € par jour qui leur était attribuée était utilisée par eux, lorsqu'ils partaient en grand déplacement, pour acheter des sandwichs, des gâteaux, des barres chocolatées

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00157

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

pour le magasin de Bègles et depuis le 1er avril 2004 pour le magasin de St Christoly correspondent à tout le moins à la grille cadre n° 1 (débutant) de la convention collective de la confiserie chocolaterie

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TA

7ème chambre

DTA_2003160_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2003163_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2003221_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109644_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2106113_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat

Source officielle