X..., agent d'assurance, avait commis un abus de blanc seing à l'occasion de cette résiliation, d'autre part, que la société Cadilor avait convenu d'un second contrat d'assurance incendie à effet au 15

Dillon) est titulaire des marques suivantes déposées, respectivement les 10 février 1982, 22 août 1986 et 22 mai 1988, en renouvellement de précédents dépôts, pour désigner notamment des vins rouges ou blancs

parcelle de terrain à bâtir sous diverses conditions suspensives dont celle d'obtention d'un prêt par l'acquéreur ; que la date de réalisation de cette dernière condition suspensive est demeurée en blanc

Elle a été mise en liquidation judiciaire par un jugement du 26 octobre 2016, publié le 15 novembre suivant, la société Frédéric Blanc MJO étant désignée liquidateur. 2.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 MARS 2026 L'Union des mutuelles de France Mont-Blanc

Les blancs nécessités par les procédés de reproduction sont barrés. Le nombre de blancs barrés, celui des mots et des nombres rayés sont mentionnés à la fin de l'acte.

de la franchise et à faire repeindre son centre dans d'autres couleurs que le bleu et le blanc dans les six mois de la cessation du contrat ".

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 août 2024, le président de l'université de Chambéry - Savoie Mont Blanc conclut au rejet de la requête.

485 et 512 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré André et Louis Y... coupables de publicité de nature à induire en erreur, à raison d'insertions faites dans les pages blanches

l'affaire et n'a nullement ignoré que le matériel livré ne l'était qu'à titre provisoire ; qu'en effet, il a été constaté que le bordereau de commande et le contrat de financement avait été signé en blanc

relations entre ces deux hommes (D 263) ; que sa mauvaise foi est d'autant plus établie qu'il a participé, dès la constitution de la société Pierry, à l'établissement de cession de parts sociales en blanc

R... confirmait que « les plaies observées et lésions provoquées par l'arme blanche ont été à l'origine d'un saignement important ayant occasionné la mort ; que, pour autant, il ne s'agit pas de lésions

s'ils ont facilité "la préparation ou la consommation du crime ci-dessus spécifié contre la personne de Jean-Charles X... en lui transmettant volontairement et en toute connaissance de cause l'arme blanche

des responsabilités et la souscription des contrats d'assurance pour lesquels il percevait une commission; que Jean Le Gall, dont le rôle dans la constitution et la gestion des sociétés Ker Mas et Blanche

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Pôle santé Léonard de Vinci, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la clinique des Dames blanches

serait livré avant l'été 2007 ; que cet accord était dû au retard de livraison du Hummer de couleur blanche ; qu'un véhicule Hummer de couleur blanche avait été livré en juin 2007 à M.

le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Dijon, 11 janvier 1990), que le bois des Chaumes, situé sur les territoires des communes de Sainte-Marie-la-Blanche

1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LES PREVENUS COMME AUTEUR PRINCIPAL ET COMPLICES DES DELITS DE DIFFAMATION ET INJURE RACIALES ENVERS L'ENSEMBLE DES BLANCS